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Article R*16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme)

Article R*16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme)


Les vérifications comportent les opérations suivantes :

Examen clinique médical avec prise de sang ;

Analyse du sang ;

Interprétation médicale des résultats recueillis.

Elles sont précédées de l'examen de comportement prévu à l'article suivant.