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Article R*111-27 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)

Article R*111-27 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)

Les menus ouvrages sont les éléments du bâtiment autres que les gros ouvrages, façonnés, fabriqués ou installés par l'entrepreneur.


Ces éléments comprennent notamment :


- les canalisations, radiateurs, tuyauteries, conduites,

gaines et revêtements de toutes sortes autres que ceux constituant de gros ouvrages ;


- les éléments mobiles nécessaires au clos et au couvert tels que portes, fenêtres, persiennes et volets.