Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 août 2006 relatif aux règles techniques et de sécurité des téléskis)
Le règlement d'exploitation de l'appareil doit comporter :
- la description de l'installation ;
- le descriptif des missions du personnel ;
- les modalités d'exploitation en service normal, en cas de circonstances exceptionnelles et, le cas échéant, en cas d'exploitation de nuit ;
- la liste des opérations de contrôle effectuées en exploitation sur une base quotidienne, et toutes les 500 heures ;
- les prescriptions en matière de signalisation et de balisage à l'attention des usagers.
L'exploitant s'assure du respect du règlement d'exploitation par son personnel.