Article ANNEXE 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2003 relatif au contenu des dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique)
Article ANNEXE 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 décembre 2003 relatif au contenu des dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique)
Objet du règlement.
Modalités d'information des voyageurs.
Conditions d'admission des voyageurs (y compris cas particulier des enfants).
Conditions d'admission d'objets et charges divers.
Règles à respecter en gare.
Règles à respecter durant le trajet.
Autres règles destinées aux voyageurs.
Modalités d'affichage du règlement de police de l'exploitation.