Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques)
Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques)
Le document " remontées mécaniques 2, conception générale des téléphériques, fascicule du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés " contient les règles techniques et de sécurité applicables en matière de conception générale des téléphériques et est annexé au présent arrêté (1).
(1) Ce document est également disponible auprès du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG), domaine universitaire, 1461, rue de la Piscine, 38400 Saint-Martin-d'Hères (téléphone : 04-76-63-78-78). Ce document fera également l'objet d'une publication officielle dans l'édition des Documents administratifs n° 23, disponible en édition papier à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15.