Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques)
Le présent arrêté s'applique aux téléphériques visés à l'article 43 de la loi du 9 janvier 1985 susvisée ainsi qu'aux téléphériques soumis, au titre des systèmes de transports publics guidés, aux dispositions du décret du 9 mai 2003 susvisé relatif à la sécurité des transports publics guidés.