Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juillet 2004 relatif aux exigences applicables aux matériels roulants circulant sur le réseau ferré national)
Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juillet 2004 relatif aux exigences applicables aux matériels roulants circulant sur le réseau ferré national)
La liste des prescriptions techniques, recommandations et règles de l'art figurant dans l'annexe au présent arrêté (non reproduit, voir JO du 6 août 2004) est tenue à jour par le ministre chargé des transports, après avis de Réseau ferré de France.
Toute modification substantielle à un document figurant dans cette liste est effectuée dans les mêmes conditions.