Article ANNEXE II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'utilisation en mer des véhicules nautiques à moteur)
Article ANNEXE II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'utilisation en mer des véhicules nautiques à moteur)
(Arrêté du 1er juin 2001)
L'accompagnement du stagiaire par un moniteur titulaire
du brevet de moniteur fédéral jet deuxième degré est obligatoire
Agrément par la DDAM de en date du
Entre les soussignés
Identité du stagiaire :
Cachet de l'établissement :
Nom :
Prénom :
Né(e) le :
Adresse :
N° d'immatriculation du VNM :
Le stagiaire déclare avoir pris connaissance des conditions d'aptitude physique minimales requises figurant au bas du présent document.
Le stagiaire s'engage à respecter les consignes données par l'accompagnateur, et notamment les limitations de vitesse, les règles de priorité et de balisage.
Le port du gilet de sauvetage est obligatoire pendant la durée de l'activité.
" Clauses commerciales "
Fait à , le , à h min.
Signature du stagiaire Nom et signature du moniteur