Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 décembre 1998 portant organisation du centre d'études techniques maritimes et fluviales)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 décembre 1998 portant organisation du centre d'études techniques maritimes et fluviales)
Le département voies navigables et eau (DVNE) exerce les missions du centre pour ce qui concerne :
- l'aménagement et l'exploitation technique des voies navigables et des ports fluviaux ;
- la gestion et l'aménagement des cours d'eau ;
- la conception, l'entretien et la restauration des ouvrages des voies navigables, des ports fluviaux et des cours d'eau ;
- l'hydrologie, l'hydraulique et la sédimentologie fluviales ;
- les questions relatives à l'électromécanique, aux matériaux et à la protection des ouvrages contre la corrosion, pour l'ensemble des domaines d'activité du centre ;
- les questions relatives à l'environnement, pour l'ensemble des domaines d'activité du centre.