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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 décembre 1998 portant organisation du centre d'études techniques maritimes et fluviales)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 décembre 1998 portant organisation du centre d'études techniques maritimes et fluviales)
Le département ports et littoral maritimes (DPLM) exerce les missions du centre pour ce qui concerne :
- l'aménagement et l'exploitation technique des ports maritimes ;
- la gestion, l'aménagement et la protection contre l'érosion du littoral maritime ;
- la conception, l'entretien et la restauration des ouvrages maritimes et portuaires ;
- l'hydraulique et la sédimentologie maritimes, côtières et estuariennes ;
- les études de structures, pour l'ensemble des domaines d'activité du centre ;
- les dispositions pratiques de lutte contre la pollution marine et fluviale par les hydrocarbures.