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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 décembre 1998 portant organisation du centre d'études techniques maritimes et fluviales)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 décembre 1998 portant organisation du centre d'études techniques maritimes et fluviales)
Le centre d'études techniques maritimes et fluviales est un service technique à compétence nationale, qui comprend :
- le département ports et littoral maritimes ;
- le département voies navigables et eau ;
- le département signalisation maritime et fluviale ;
- le département surveillance de la navigation maritime et sauvetage ;
- le département équipements et réseaux de télécommunications ;
- le département recherche, informatique et modélisation ;
- le secrétariat général ;
- l'agence de Nantes ;
- l'agence d'Aix-en-Provence.