Article ANNEXE I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments)
Article ANNEXE I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments)
CATÉGORIES D'ALIMENTS
Catégorie 1
Produits bruts issus de récoltes et sous-produits non destinés à l'alimentation humaine en l'état tels que :
Céréales, oléagineux protéagineux (graines et tourteaux, pulpes) ;
Sons et issues ;
Pommes de terre, betteraves (industrielles et pulpes) ;
Sucre brut destiné au raffinage ;
Produits de maraîchage, fruits et légumes en l'état ;
Produits horticoles, moût ;
Drêches, produits de brasserie, produits de malterie, produits de semoulerie de maïs ;
Sel.
Catégorie 2
Produits stables à température ambiante, en vrac ou conditionnés, tels que :
Aliments à l'état liquide, sous forme de granulés ou en poudre, en vrac ou conditionnés, ne nécessitant pas de maintien à température dirigée tels que :
- jus de fruits, vin, alcool, boissons autres que les eaux minérales ;
- huiles végétales, matières grasses végétales ;
- laits et produits à base de lait stérilisé ou stérilisés UHT, laits et produits laitiers concentrés ;
- ovoproduits ;
- additifs alimentaires, arômes, enzymes ;
- poudres anhydres d'origine animale ou végétale ;
- poudres et caséines stabilisées, poudre de lait, autres produits en poudre à base de lait ;
- produits de meunerie, produits de semoulerie de blé dur ;
- épices ;
Conserves ou produits conditionnés stables à température ambiante tels que :
- pains ;
- laits infantiles, produits à base de viande ou de poisson stabilisés par salaison, fumage, séchage ;
- biscuits, viennoiseries ;
- fruits secs.
Catégorie 3
Produits fragiles, altérables ou non stables à température ambiante, tels que :
a) Aliments :
- oeufs en coquille ;
- produits de la pêche (poissons, crustacés et coquillages vivants) ;
- toute denrée dont la conservation exige le maintien à température dirigée, notamment les produits carnés, les laits et produits laitiers, les ovoproduits et produits à base d'oeufs, les levures, les produits végétaux y compris les jus de fruits et les végétaux crus découpés prêts à l'emploi, ainsi que les préparations élaborées, les sorbets et crèmes glacées ;
b) Déchets animaux (carcasses ou partie d'animaux ou produits d'origine animale non destinés à la consommation humaine en l'état, à l'exclusion des déjections animales et des déchets de cuisine et de table), les denrées d'origine animale dont la limite de consommation est dépassée mais non avariées et sous réserve de l'autorisation des services vétérinaires.