Article ANNEXE IX AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 2003 portant modalités de mise en oeuvre du règlement (CE) n° 1433/2003 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2200/96 du Conseil en ce qui concerne les fonds opérationnels, les programmes opérationnels et l'aide financière)
Article ANNEXE IX AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 2003 portant modalités de mise en oeuvre du règlement (CE) n° 1433/2003 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2200/96 du Conseil en ce qui concerne les fonds opérationnels, les programmes opérationnels et l'aide financière)
Renseigner les éléments suivants en comparant les éléments prévisionnels et la réalisation. Expliquer les écarts.
Année du FO :
Durée du programme opérationnel :
Montant de la VPC :
Période de référence :
(Tableau non reproduit, voir Journal officiel du 29 novembre 2003 p. 20423).
Liste des mesures du FO :
Pour chaque mesure codifiée (cf. annexe I), décrire les actions mises en oeuvre (annexe II).
Pour chaque action mise en oeuvre, décrire les catégories de dépenses (investissements, temps de personnel, forfaits, coûts spécifiques) en indiquant le montant en euros et/ou les quantités.
Evolution stratégique de l'OP pour l'année à venir dans le cadre du PO.
Pour le rapport final au terme du PO, compléter les éléments ci-dessus par des données comptables, financières et stratégiques. Ce rapport final peut être réalisé par un cabinet extérieur.