Article ANNEXE IIb AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 juillet 1997 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et de loisirs)
Article ANNEXE IIb AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 juillet 1997 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et de loisirs)
Direction régionale de l'industrie, de la recherche
et de l'environnement de :
Procés-verbal de visite technique initiale d'un petit train routier
(Document à annexer à l'arrêté préfectoral d'autorisation)
1. Catégorie(s) du petit train routier :
2. Composition de l'ensemble en fonction de la catégorie :
Catégorie I : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*)
Catégorie II : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*)
Catégorie III : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*)
Catégorie IV : 1 véhicule tracteur et remorque(s) (*)
2.1. Véhicule tracteur :
Marque :
Type :
Genre : VASP
Carrosserie : NON SPEC
Accompagnateur :
2.2. Remorque n° 1 :
Marque :
Type :
Genre : RESP
Carrosserie : NON SPEC
2.3. Remorque n° 2 :
Marque :
Type :
Genre : RESP
Carrosserie : NON SPEC
2.4. Remorque n° 3 :
Marque :
Type :
Genre : RESP
Carrosserie : NON SPEC
3. Nombre de passagers transportables en fonction de la catégorie :