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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juillet 1996 fixant la liste des titres et diplômes admis en équivalence pour tout ou partie de l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (Voile) et les conditions particulières d'obtention de ce brevet)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juillet 1996 fixant la liste des titres et diplômes admis en équivalence pour tout ou partie de l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (Voile) et les conditions particulières d'obtention de ce brevet)

La liste des titres et diplômes admis en équivalence pour tout ou partie de l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (Voile) figure :


Tableau I pour les titres et diplômes délivrés par le ministre chargé de la mer ;

(Tableau non reproduit voir JORF du 22 septembre 1996 p.14072)

Tableau II pour les titres et diplômes délivrés ou reconnus par le ministre chargé de la jeunesse et des sports.

(Tableau non reproduit voir JORF du 22 septembre 1996)