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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 21 août 1980 relatif aux visites techniques des véhicules effectuant des transports sanitaires.)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 21 août 1980 relatif aux visites techniques des véhicules effectuant des transports sanitaires.)

Conformément à l'article 11 du décret n° 87-965 du 30 novembre 1987, les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres sont soumis aux visites techniques prévues par les articles R. 118 à R. 122 du code de la route dans les conditions du présent arrêté.
Les visites auront lieu à intervalles n'excédant pas douze mois [*périodicité*].