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Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
13/01/1991
au
01/01/2010
(Arrêté du 14 décembre 1990 relatif à l'apprentissage anticipé de la conduite)
Données brutes
Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
13/01/1991
au
01/01/2010
(Arrêté du 14 décembre 1990 relatif à l'apprentissage anticipé de la conduite)
Le présent arrêté abroge toutes les dispositions antérieures relatives à l'apprentissage anticipé de la conduite.