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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
21/07/1990
au
28/12/1997
(Arrêté du 5 juillet 1990 relatif aux transpondeurs radar de bord secondaires)
Données brutes
Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
21/07/1990
au
28/12/1997
(Arrêté du 5 juillet 1990 relatif aux transpondeurs radar de bord secondaires)
Toute installation nouvelle de transpondeur sur aéronef IFR doit, dès le 1er janvier 1994, être mode S, niveau 2 au moins.