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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
21/07/1990
au
25/07/2001
(Arrêté du 5 juillet 1990 relatif aux transpondeurs radar de bord secondaires)
Données brutes
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
21/07/1990
au
25/07/2001
(Arrêté du 5 juillet 1990 relatif aux transpondeurs radar de bord secondaires)
Tout aéronef effectuant un voyage en vol VFR de nuit doit dès le 1er janvier 1992 être équipé d'un transpondeur mode A.