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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juillet 1990 relatif aux transpondeurs radar de bord secondaires)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juillet 1990 relatif aux transpondeurs radar de bord secondaires)


Tout aéronef motopropulsé en vol VFR doit être équipé d'un transpondeur mode A et, le cas échéant, mode C avec alticodeur, ou mode S, niveau 2 au moins, pour pénétrer dans les espaces contrôlés où il bénéficie d'informations sur le trafic conflictuel.