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Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 février 1990 RELATIF AU PERSONNEL DU SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS)

Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 février 1990 RELATIF AU PERSONNEL DU SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS)


Le présent arrêté prend effet au 1er janvier 1990.