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Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/1990
(Arrêté du 23 février 1990 RELATIF AU PERSONNEL DU SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS)
Données brutes
Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/1990
(Arrêté du 23 février 1990 RELATIF AU PERSONNEL DU SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS)
Le présent arrêté prend effet au 1er janvier 1990.