Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 février 1990 RELATIF AU PERSONNEL DU SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS)
Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 février 1990 RELATIF AU PERSONNEL DU SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS)
L'effectif du Syndicat des transports parisiens est fixé, à compter du 1er juillet 1996, à soixante-sept emplois répartis comme suit :
[*Tableau non reproduit voir JORF du 11 septembre 1996 p.13523*].