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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 novembre 1980 APPROBATION DU CAHIER DES MODALITES D'HOMOLOGATION DES REVETEMENTS RETROREFLECHISSANTS DESTINES A LA SIGNALISATION VERTICALE FIGURANT EN ANNEXE DU PRESENT ARRETE)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 novembre 1980 APPROBATION DU CAHIER DES MODALITES D'HOMOLOGATION DES REVETEMENTS RETROREFLECHISSANTS DESTINES A LA SIGNALISATION VERTICALE FIGURANT EN ANNEXE DU PRESENT ARRETE)


Le cahier des modalités d'homologation des revêtements rétroréfléchissants destinés à la signalisation verticale approuvé par arrêté du 15 mars 1973 susvisé et figurant en annexe à celui-ci est abrogé.