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Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes)

Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes)


Les panneaux et bornes comportant une simple indication sont répartis comme suit :
1. SIGNAUX D'INDICATION

A) SIGNAUX DE TYPE C, donnant une indication utile pour la conduite des véhicules :
Panneau C 1 a : Parc de stationnement.
Panneau C 1 b : Parc de stationnement à durée limitée avec contrôle par disque.
Panneau C 1 c : Parc de stationnement payant quel que soit le mode de perception de la taxe.
Panneau C 2 : Hôpital, éviter le bruit.
Panneau C 3 : Forêt facilement inflammable.
Panneau C 4 a : Vitesse conseillée sur une section de route faisant l'objet d'une régulation des vitesses.
Panneau C 4 b : Fin de vitesse conseillée.
Panneau C 5 : Station de taxis. Le stationnement est réservé aux taxis sur une étendue signalée par un marquage approprié.
Panneau C 6 : Arrêt d'autobus. Le stationnement est réservé aux autobus sur une étendue signalée par un marquage approprié.
Panneau C 7 : Indication d'un arrêt de tramway. - Le stationnement est réservé aux tramways. Les autres usagers de la route ne doivent pas dépasser un tramway pendant son arrêt, conformément à l'article R. 16 du code de la route.
Panneau C8 : Indication d'un emplacement d'arrêt d'urgence. L'emplacement constitué par un aménagement ponctuel de l'accotement est strictement réservé aux arrêts d'urgence.
Panneau C 12 : Circulation à sens unique.
Panneau C 13 a : Chemin sans issue.
Panneau C 13 b : Présignalisation d'un chemin sans issue.

Panneau C14 : Présignalisation de la praticabilité d'une section de route.

Ce panneau signale qu'une section de route est ouverte ou fermée à la circulation publique. En cas d'ouverture, il précise, le cas échéant, les conditions particulières d'équipement auxquelles sont soumis les véhicules en circulation.

Il comporte le nom du point de passage ou du lieu à atteindre et trois registres variables :

- le registre supérieur comportant l'inscription : "ouvert" sur fond vert ou "fermé" sur fond rouge ;

- les deux autres registres à fond blanc comportant, le cas échéant, des indications complémentaires telles que les prescriptions relatives à l'équipement du véhicule et les limites de la section de route concernée.

Lorsque l'inscription "ouvert" est affichée, l'usager peut s'engager en respectant les indications complémentaires éventuelles relatives à l'équipement du véhicule, notifiées par la reproduction du panneau B26 en encart : chaînes à neige obligatoires sur au moins deux roues motrices. Lorsque les pneus à neige sont admis, l'inscription "pneus neige admis" figure à côté du panneau B26 en encart.

Lorsque l'inscription "fermé" est affichée, l'usager ne doit pas s'engager. Le cas échéant, il peut s'engager sur la section de route limitée par la mention portée sur le premier registre à fond blanc, en respectant les indications complémentaires éventuelles relatives à l'équipement du véhicule, portées sur le deuxième registre à fond blanc.
Panneau C 18 : Priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse.
Panneau C 20 a : Passage pour piétons sur chaussée.
Panneau C 20 c : Indication d'une traversée de voies de tramways.
Panneau C 21 b : Indication des voies affectées à chaque sens de circulation sur la chaussée abordée.
Les voies successivement rencontrées sont figurées de bas en haut. Panneau C 23 : Stationnement réglementé pour les caravanes.
Panneau C24a : Indication des conditions particulières de circulation par voie sur la route suivie.

Les panneaux de type C24a indiquent les conditions particulières de circulation telles que : affectation de voies, nombre de voies, sens de circulation par voie, dangers, prescriptions ou indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée.
Panneau C25A : Indication aux frontières rappelant les limites de vitesse en territoire français.
Panneau C25b : Indication rappelant les limites de vitesse sur autoroute.
Panneau C 26 a : Annonce d'une voie de détresse à droite.
Panneau C 26 b : Annonce d'une voie de détresse à gauche.
Panneau C 26 c : Diagramme de la voie de détresse.
Panneau C 27 : Ralentisseur de type dos-d'âne.
Panneau C28 : Indication de la réduction du nombre de voies sur une route à chaussées séparées ou sur un créneau de dépassement à chaussées séparées.
Panneau C29a : Présignalisation d'un créneau de dépassement ou d'une section de route à chaussées séparées.
Panneau C29b : Indication d'un créneau de dépassement à trois voies affectées "deux voies plus une voie".
Panneau C29c : Indication d'une section de route à trois voies affectées "une voie plus deux voies".
Panneau C30 : Indication de la fin d'un créneau de dépassement à trois voies affectées.
Panneau C 50 : Indications diverses.
Panneau C60 : Présignalisation du début d'une section à péage. L'usager ne désirant pas prendre la section à péage doit changer de direction à l'intersection suivante.
Panneau C61 : Présignalisation d'une gare de péage permettant le retrait d'un ticket de péage ou le paiement du péage.
Panneau C62 : Présignalisation d'une borne de retrait de ticket de péage.
Panneau C63 : Présignalisation du paiement du péage.
Panneau C64a : Indication de la présence d'un péagiste.
Panneau C64b : Indication de paiement par carte bancaire.
Panneau C64c : Indication de paiement automatique par pièces de monnaie.
Panneau C65a : Présignalisation d'une aire de service ou de repos sur autoroute.
Panneau C65b : Présignalisation d'une aire de service ou de repos sur route à chaussées séparées.
Panneau C 107 : Route pour automobiles.
Ce signal annonce le début d'une section de route, autre qu'une autoroute, réservée à la circulation automobile sur laquelle les règles de circulation sont les mêmes que celles prescrites aux articles R. 43-2 (à l'exception des 7°, 8° et 10°), R. 43-4, R. 43-6 et R. 43-7 du code de la route et sur laquelle, sauf indication contraire, la vitesse maximale des véhicules est fixée à 110 kilomètres/heure.
Les dérogations aux prescriptions annoncées ci-dessus sont portées à la connaissance des usagers par une signalisation appropriée.
Panneau C 108 : Fin de route pour automobiles.
Ce signal indique aux usagers qu'ils ne sont plus soumis à d'autres interdictions ou obligations particulières que celles indiquées par les signaux accompagnant ce panneau.
Panneau C 109 : Aire piétonne :
Ce signal délimite le début d'une zone affectée à la circulation des piétons et à l'intérieur du périmètre de laquelle la circulation et le stationnement des véhicules automobiles sont réglementés.
Panneau C 110 : Fin d'aire piétonne :
Ce signal indique la fin des réglementations édictées par le panneau C 109.
Panneau C113 : Indication d'une piste ou d'une bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues.

Ce signal indique que l'accès à une piste ou à une bande cyclable est conseillé et réservé aux cycles à deux ou trois roues et notifie aux conducteurs des autres véhicules qu'ils n'ont pas le droit d'emprunter cet aménagement ni de s'y arrêter.
Panneau C114 : Indication de la fin d'une piste ou d'une bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues.

Ce signal indique la fin de la réglementation édictée par le panneau C113.

Panneau C 207 : Début de section à statut autoroutier.
Ce signal annonce le début d'une section d'autoroute à laquelle correspondent des prescriptions particulières.
Panneau C 208 : Fin de section à statut autoroutier.
Ce signal annonce la fin des prescriptions particulières relatives aux autoroutes.
Panneau C 255 : Première annonce d'un croisement d'autoroutes.


Les panneaux de type C sont de forme carrée ; font exception :

Les panneaux C3, C14, C25a, C25b, C60, C61, C63, C65 et C255 qui sont de forme rectangulaire.

Les panneaux de type C sont à fond bleu avec un listel et un pictogramme ou, le cas échéant, un pictogramme et une inscription de couleur blanche ou, à défaut de pictogramme, une inscription de couleur blanche ; font exception :

- le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome ;

- les panneaux C4b, C108, C110, C114 et C208 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ;

- les panneaux C13, C18, C25a, C25b, C26a, C26b et C26c dont un élément du pictogramme est de couleur rouge ;

- le panneau C14 qui comporte un registre vert ou rouge et deux registres blancs ;

- les panneaux C20, C25a, C25b et C27 dont un élément du pictogramme est de couleur noire ;

- les panneaux C24a dont un élément du pictogramme peut, le cas échéant, être la reproduction de tout ou partie d'un panneau de type A ou de type B ou de type C.

B) PANNEAUX DE TYPE CE indiquant la position des installations et établissements pouvant être utiles aux usagers ou les intéresser :
Panneau CE 1 : Poste de secours.
Panneau CE 2 a : Poste d'appel d'urgence.
Panneau CE 2 b : Cabines des postes et télécommunications.
Panneau CE 3 a : Informations relatives aux services ou activités touristiques.
Panneau CE 3 b : Relais d'information service.
Panneau CE 4 a : Terrain de camping pour tentes.
Panneau CE 4 b : Terrain de camping pour caravanes.
Panneau CE 4 c : Terrain de camping pour tentes et caravanes.
Panneau CE 5 a : Auberge de jeunesse.
Panneau CE 5 b : Chambre d'hôtes ou gîte.
Panneau CE 6 a : Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied.
Panneau CE 6 b : Point de départ d'un circuit de ski de fond.
Panneau CE 7 : Emplacement pour pique-nique.
Panneau CE 8 : Trains autos.
Panneau CE 9 : Trains autos-couchettes. (supprimé : arrêté du 16 mai 2001 art. 8).
Panneau CE 10 : Navire transbordeur, bac.
Panneau CE 12 : Toilettes ouvertes au public.
Panneau CE 14 : Installations accessibles aux handicapés physiques. Panneau CE 15 a : Poste de distribution de carburant.
Panneau CE 15 c : Poste de distribution de carburant assurant le ravitaillement en gaz pétrole liquéfié (G.P.L.).
Panneau CE 15 e : Marque du poste de distribution de carburant.
Panneau CE 15 f : Marque du poste de distribution de carburant assurant également le ravitaillement en gaz pétrole liquéfié (G.P.L.).
Panneau CE 16 : Restaurant.
Panneau CE 17 : Hôtel ou motel.
Panneau CE 18 : Débit de boissons ou cafétéria.
Panneau CE 19 : Point de mise à l'eau d'embarcations légères.
Panneau CE 20 a : Gare de téléphérique.
Panneau CE 20 b : Point de départ d'un télésiège ou d'une télécabine. Panneau CE 21 : Point de vue.
Panneau CE 22 : Station de radiodiffusion donnant des informations sur la circulation routière et l'état des routes.
Panneau CE 23 : Jeux d'enfants.
Panneau CE 24 : Station de vidange pour caravanes, auto-caravanes et cars.
Panneau CE 25 : Distributeur de billets de banque.
Panneau CE 26 : Station de gonflage.
Panneau CE 27 : Point relax.
Panneau CE 28 : Atelier d'entretien de véhicules.
Panneau CE29 : Moyen de lutte contre l'incendie.
Panneau CE30a : Issue de secours vers la droite.
Panneau CE30b : Issue de secours vers la gauche.
Panneau CE 50 : Installations diverses.


Les panneaux de type CE sont de forme carrée.

Fait exception :

Le panneau CE 3 b qui est de forme rectangulaire et peut comporter plusieurs faces.

Les panneaux de type CE sont à fond et listel blancs, avec une bordure de couleur bleue et un pictogramme ou une inscription de couleur noire.

Font exception :

Le panneau CE 1 dont le pictogramme est rouge ;

Le panneau CE 3 b dont plusieurs faces peuvent être polychromes.

Le panneau CE29 dont le pictogramme est rouge ;

Les panneaux CE30a et CE30b qui n'ont pas de bordure bleue et dont le pictogramme est blanc sur fond vert.

2. SIGNAUX DE DIRECTION

A) PANNEAUX DE POSITION DE TYPE D 20 :

Ils indiquent la direction à suivre et sont placés dans le carrefour de telle manière que la manoeuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau.
Panneau D 21 a : Panneau de position comportant une indication de distance.
Panneau D 21 b : Panneau de position ne comportant pas d'indication de distance.
Panneau D 29 : Panneau de position destiné à signaler les lieux-dits et les fermes comportant ou non une indication de distance.

Les panneaux de type D 20 comportent les mentions desservies.

Les panneaux D 21 a et D 21 b sont de forme rectangulaire terminée en pointe de flèche.

Ils peuvent être à fond bleu, vert ou blanc.

Ils sont surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée. Le cas échéant, ils sont surmontés d'un ou plusieurs cartouches européens E 41.

Le panneau D 29 est de forme rectangulaire et comporte une pointe de flèche dessinée.

Il est à fond blanc et ne comporte pas de listel ; la pointe de flèche dessinée est de couleur noire.

B) PANNEAUX DE SIGNALISATION AVANCEE DE TYPE D 30 :

Ils signalent l'endroit où l'usager doit commencer sa manoeuvre pour s'orienter vers la direction indiquée par la flèche portée sur le panneau.

Panneaux avec flèche de sortie oblique vers le haut :
Panneau D 31 b : Panneau de signalisation avancée de sortie non numérotée.

Panneaux avec flèche de sortie oblique dirigée vers le bas :
Panneau D 31 d : Panneau de signalisation avancée de sortie numérotée.
Panneau D 31 e : Panneau de signalisation avancée de sortie non numérotée.
Panneau D 31 f : Panneau de signalisation avancée de bifurcation autoroutière.

Panneaux de signalisation d'entrée d'aires de service ou de repos.
Panneau D 32 a : Panneau de signalisation avancée d'aire sur route.
Panneau D 32 b : Panneau de signalisation avancée d'aire sur autoroute.


Les panneaux D 31 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés.

Le registre supérieur des panneaux D 31 b, D 31 d et D 31 e est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont dans l'ordre et de haut en bas à fond bleu, vert, blanc.

Le registre supérieur du panneau D 31 f est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

L'ensemble peut être surmonté d'un ou plusieurs cartouches européens E 41.

Le panneau D 32 a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc.

Le panneau D 32 b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu.

Le registre supérieur des panneaux D 31 comporte :

- une flèche de sortie oblique dirigée vers le haut pour les panneaux D 31 b ;

- une flèche de sortie oblique dirigée vers le bas pour les panneaux D 31 d, D 31 e et D 31 f ;

- le symbole SE b d'identification de l'échangeur desservi pour le panneau D 31 d ;

- le numéro de la voie inscrit dans un encart dont la couleur est liée au statut de la route concernée pour les panneaux D 31 b, D 31 e et D 31 f.

Le ou les autres registres comportent les mentions desservies par la route concernée.

Les panneaux de type D 32 comportent la mention Aire de... complétée par le nom de l'aire concernée et une flèche de sortie oblique dirigée vers le bas.

C) PANNEAUX DE SIGNALISATION AVANCEE D'AFFECTATION DE VOIE DE TYPE DA 30 :

Ils indiquent à l'usager passant sous le panneau qu'il se trouve sur la voie correspondant à la direction suivie.

Panneaux avec flèche(s) d'affectation verticale(s) :

Panneau Da 31 a : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie numérotée.
Panneau Da 31 b : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie non numérotée.
Panneau Da 31 c : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.


Panneaux avec flèche(s) d'affectation coudée(s) :
Panneau Da 31 d : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie numérotée.
Panneau Da 31 e : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie non numérotée.
Panneau Da 31 f : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.
Panneau Da 32 a : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voie d'entrée d'aire sur route.
Panneau Da 32 b : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voie d'entrée d'aire sur autoroute.


Les panneaux de type Da 31 sont composés d'un ou de plusieurs registres rectangulaires superposés.

Le registre inférieur des panneaux Da 31 a, Da 31 b, Da 31 d et Da 31 e est à fond blanc. Il peut être complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc.

Le registre inférieur des panneaux Da 31 c et Da 31 f est à fond bleu. Il est éventuellement complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

L'ensemble est surmonté d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée pour les panneaux Da 31 b, Da 31 c, Da 31 e et Da 31 f.

Les panneaux Da 31 sont surmontés, le cas échéant, d'un ou plusieurs cartouches européens E 41.

Le panneau Da 32 a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc.

Le panneau Da 32 b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu.

Le registre inférieur des panneaux Da 31 comporte :

- une ou plusieurs flèches d'affectation verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 31 a, Da 31 b et Da 31 c ;

- une ou plusieurs flèches d'affectation coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 31 d, Da 31 e et Da 31 f ;

- le symbole SE b d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da 31 a et Da 31 d.

Les autres registres comportent les autres mentions desservies par la route concernée.

Les panneaux de type Da 32 comportent la mention Aire de..., complétée par le nom de l'aire concernée et une flèche verticale d'affectation de voie.

D) PANNEAUX DE PRESIGNALISATION DE TYPE D 40 :

Ils annoncent les directions desservies à la prochaine bifurcation, au prochain échangeur ou au prochain carrefour.

Panneau D 41 a : Panneau de présignalisation de sortie numérotée.
Panneau D 41 b : Panneau de présignalisation de sortie non numérotée.
Panneau D 41 c : Panneau de présignalisation de bifurcation autoroutière.
Panneau D 42 a : Panneau de présignalisation diagrammatique des carrefours complexes.
Panneau D 42 b : Panneau de présignalisation diagrammatique des carrefours à sens giratoire.
Panneau D 43 : Panneau de présignalisation courante des carrefours.

Les panneaux de type D 41 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés.

Le registre supérieur des panneaux D 41 a et D 41 b est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc.

Le registre supérieur des panneaux D 41 c est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

Le registre supérieur des panneaux de type D 41 comporte :

- une indication de distance ;

- le symbole SE b d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux D 41 a ;

- le numéro de la voie inscrit dans un encart dont la couleur est liée au statut de la route pour les panneaux D 41 b et D 41 c.

Les autres registres comportent les mentions desservies par la route concernée.

Les panneaux de type D 42 sont rectangulaires, à fond vert ou blanc.

Le panneau D 42 a représente le carrefour de manière simplifiée. Les branches sont terminées par une flèche et sont complétées par la ou les mentions desservies.

Le panneau D 42 b comporte un schéma simplifié du carrefour à sens giratoire symbolisé par un anneau d'où partent autant de branches qu'il y a de routes sortant du carrefour. Chacune des branches, terminée par une flèche, est complétée par la ou les mentions desservies.

Les panneaux de type D 42 comportent, outre le schéma du carrefour :

- la distance du carrefour indiquée en bas du panneau ;

- éventuellement, un ou plusieurs encarts dans lesquels sont indiquées des mentions, signalées par ailleurs, dans une couleur différente de celle du fond du panneau. Les panneaux à fond vert comportent des encarts bleus ; les panneaux à fond blanc comportent des encarts verts ou bleus.

Le panneau D 43 est rectangulaire, à fond bleu, vert ou blanc.

Il comporte la ou les mentions desservies et une flèche orientée vers la direction concernée.

E) PANNEAUX DE PRESIGNALISATION D'AFFECTATION DE VOIES DE TYPE Da 40 :

Ils matérialisent l'endroit où l'usager doit effectuer son choix pour emprunter la ou les voies qui le concerne.

Panneaux avec flèche(s) d'affectation verticale(s) :


Panneau Da 41 a : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée.
Panneau Da 41 b : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée.
Panneau Da 41 c : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.


Panneaux avec flèche(s) d'affectation coudée(s) :

Panneau Da 41 d : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée.
Panneau Da 41 e : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée.
Panneau Da 41 f : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière.


Les panneaux de type Da 41 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires superposés.

Le registre inférieur des panneaux Da 41 a, Da 41 b, Da 41 d et Da 41 e est à fond blanc. Il peut être complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc.

Le registre inférieur des panneaux Da 41 c et Da 41 f est à fond bleu. Il peut être complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

L'ensemble est surmonté d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route pour les panneaux Da 41 b, Da 41 c, Da 41 e et Da 41 f.

Le registre inférieur des panneaux de type Da 40 comporte :

- une indication de distance ;

- une ou plusieurs flèches d'affectation verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 41 a, Da 41 b et Da 41 c ;

- une ou plusieurs flèches d'affectation coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 41 d, Da 41 e et Da 41 f ;

- le symbole SE b d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da 41 a et Da 41 d.

Les autres registres comportent les autres mentions desservies par la route concernée.

F) PANNEAUX D'AVERTISSEMENT DE TYPE D 50 :

Ils sont destinés à alerter l'usager de la proximité d'un échangeur ou d'une bifurcation autoroutière.


Panneau D 51 c : Panneau d'avertissement de sortie simple.
Panneau D 51 d : Panneau d'avertissement de sorties rapprochées.
Panneau D 52 a : Panneau d'avertissement de bifurcation autoroutière simple.
Panneau D 52 c : Panneau d'avertissement de bifurcation autoroutière et de sortie rapprochées.


Les panneaux de type D50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés. Les registres sont à fond blanc pour les panneaux D51c et D51d ; ils sont à fond bleu pour les panneaux D52a et D52c.

Le registre supérieur des panneaux D51c comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SEb. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Le registre supérieur des panneaux D51d comporte un schéma simplifié des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SEb. Le registre inférieur indique la distance de la première sortie.

Le registre supérieur du panneau D52a représente l'embranchement de manière simplifiée. Chacune des deux branches autoroutières, terminée en pointe de flèche, est complétée par le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et par la ou les mentions caractérisant la direction. Un ou plusieurs encarts verts comportant un numéro d'itinéraire européen peuvent compléter, le cas échéant, le numéro des autoroutes. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation.

Le registre supérieur des panneaux D52c représente les embranchements de manière simplifiée. Les branches sont terminées en pointe de flèche. Chacune de deux branches autoroutières est complétée par le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et par la ou les mentions caractérisant la direction. La branche de sortie est complétée par un encart blanc comportant le symbole d'échangeur SEb. Un ou plusieurs encarts verts comportant un numéro d'itinéraire européen peuvent compléter, le cas échéant, le numéro des autoroutes. Le registre inférieur indique la distance du premier embranchement.

G) PANNEAUX D'AVERTISSEMENT AVEC AFFECTATION DE VOIES DE TYPE DA 50 :

Ils sont destinés à alerter l'usager de l'affectation des voies
à proximité d'une bifurcation ou d'un échangeur.

Panneau Da 51 b : Panneau d'avertissement de sortie avec affectation de voie.
Panneau Da 52 : Panneau d'avertissement de bifurcation autoroutière avec affectation de voie.


Les panneaux de type Da50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés. Les registres sont à fond blanc pour le panneau Da51b ; ils sont à fond bleu pour le panneau Da52.

Le registre supérieur des panneaux Da51b comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée par un trait séparé terminé en pointe de flèche et complété par le symbole d'échangeur SEb. Le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Le registre supérieur du panneau Da52 représente l'embranchement de manière simplifiée. La voie affectée est représentée par un trait séparé. Chacune des deux branches autoroutières, terminée en pointe de flèche, est complétée par le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et par la ou les mentions caractérisant la direction. Un ou plusieurs encarts verts comportant un numéro d'itinéraire européen peuvent compléter, le cas échéant, le numéro des autoroutes. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation.

H) PANNEAUX DE CONFIRMATION DE TYPE D 60 :

Ils confirment les mentions desservies par la route sur laquelle ils sont implantés.
Panneau D 61 a : Panneau de confirmation courante utilisé sur route.
Panneau D 61 b : Panneau de confirmation courante utilisé sur autoroute.
Panneau D 62 a : Panneau de confirmation de filante utilisé sur route à chaussées séparées.
Panneau D 62 b : Panneau de confirmation de filante utilisé sur autoroute.
Panneau D 62 c : Panneau de confirmation de filante avec flèche(s) d'affectation verticale(s), utilisé sur autoroute.
Panneau D 62 d : Panneau de confirmation de filante avec flèche(s) d'affectation oblique(s), utilisé sur autoroute.
Panneau D 69 a Panneau de fin d'itinéraire "S".
Panneau D 69 b Panneau de fin d'itinéraire "Bis".


Les panneaux D 61 et D 62 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires.

Les registres sont à fond bleu, vert ou blanc pour les panneaux D 61 a et D 62 a.

Ils sont à fond bleu pour les panneaux D 61 b, D 62 b, D 62 c et D 62 d.

Ils sont surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant le numéro et la nature de la route concernée.

Le cas échéant, ils sont surmontés d'un ou plusieurs cartouches européens E 41.

Les panneaux D 63 sont composés de registres rectangulaires superposés.

Le registre supérieur du panneau D 63 c est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fonds bleu, vert, blanc.

Le registre supérieur du panneau D 63 d est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu.

Le ou les registres des panneaux D 61 a, D 61 b, D 62 a et D 62 b comportent les mentions desservies par la route concernée, avec l'indication de distances pour les panneaux D 61 a et D 61 b, sans indication de distance pour les panneaux D 62 a et D 62 b.

Le registre inférieur des panneaux D 62 c et D 62 d comporte certaines mentions desservies par la voie avec une ou plusieurs flèches verticales d'affectation de voies pour les panneaux D 62 c et une ou plusieurs flèches coudées pour les panneaux D 62 d.

Les autres registres comportent les autres mentions desservies par la route concernée.

Le registre supérieur des panneaux de type D 63 comporte :

- le numéro de la voie inscrit dans un encart rouge avec l'indication de la distance à la prochaine bifurcation pour le panneau D 63 d ;

- le symbole d'échangeur SE b avec l'indication de la distance au prochain échangeur pour le panneau D 63 c.

Les autres registres comportent les mentions desservies sans indication de distance.

Le panneau D 69 a est de forme rectangulaire. Il est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge, et comporte le symbole SU 1.

Le panneau D 69 b est composé de deux registres rectangulaires. Le registre supérieur est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge ; il comporte le symbole SC 20 et l'inscription "Fin d'itinéraire bis". Le registre inférieur est à fond bleu, vert ou blanc ; il est composé comme un panneau de confirmation courante D 61.

I) PANNEAUX DE SIGNALISATION COMPLéMENTAIRE DE TYPE D 70 :

Panneau D 71 : Panneau de signalisation complémentaire de sortie.
Il est destiné à informer l'usager des destinations desservies par la prochaine sortie, pour lesquelles la continuité du jalonnement n'est pas toujours assurée.
Panneau D 72 b : Panneau de signalisation complémentaire des différentes sorties desservant une agglomération.
Panneau D 73 : Panneau de présignalisation complémentaire de sortie.
Panneau D 79 b : Panneau de signalisation complémentaire d'itinéraire "Bis".


Les panneaux D 71, D 72 a et D 72 b sont rectangulaires à fond blanc.

Le panneau D 71 comporte l'indication prochaine sortie : complétée par une ou plusieurs mentions.

Le panneau comporte l'indication Accès à ... suivie du nom de l'agglomération concernée, complétée par l'énumération des sorties avec pour chacune d'elles l'indication sortie, suivie du numéro de sortie dans un symbole SE.

Le panneau D 72 b comporte, écrit sur deux lignes, l'indication Accès à ... suivie du nom de l'agglomération concernée, complétée par l'énumération des sorties identifiées chacune par un symbole SE b avec le numéro de sortie.

Le panneau D 73 est composé de deux registres à fond blanc.

Le registre supérieur comporte un symbole SE b avec le numéro de sortie.

Le registre inférieur indique la distance de la sortie.

Les panneaux D 79 sont composés de deux registres rectangulaires :

- le registre supérieur du panneau D 79 a est à fond bleu, vert ou blanc et comporte la (ou les) mention (s). Le registre inférieur est à fond jaune et comporte sur une ligne le mot "suivre" suivi du symbole SU 1 ;

- le registre supérieur du panneau D 79 b est à fond jaune et comporte le symbole SC 20 suivi de la (ou des) mention (s). Le registre inférieur est à fond blanc et comporte les inscriptions suivantes : sur une première ligne, le mot "suivre", sur une seconde ligne, la mention, éventuellement dans un encart vert ou bleu.


J) SIGNALISATION DU CARACTERE PAYANT DE CERTAINES AUTOROUTES OU CERTAINS OUVRAGES :

Lorsque le mot péage est utilisé en complément des mentions signalées, il est inscrit dans un encart.

K) COULEURS DES PANNEAUX :

Les couleurs de fond utilisées en signalisation de direction sont définies en fonction soit de l'importance des mentions desservies, soit du caractère temporaire des indications de direction.

Le BLEU est utilisé :

- sur le domaine autoroutier, pour toutes les mentions desservies par l'autoroute ;

- sur le domaine routier, à partir du carrefour de point de choix entre la route et l'autoroute à péage, pour toutes les mentions desservies par l'autoroute ;

- sur le domaine routier, pour les panneaux de rabattement vers l'autoroute.

Le VERT est utilisé pour la signalisation des pôles verts (agglomérations et autres pôles générateurs de trafic qui figurent sur la liste arrêtée à cet effet par le ministre chargé des transports) sur les itinéraires qui ont été définis pour les relier entre eux.

Le BLANC est utilisé dans les autres cas.

Le JAUNE est utilisé pour les indications de direction à caractère temporaire ou d'exploitation. Ces panneaux à fond jaune sont toujours placés sous le dernier panneau ou registre sauf s'il existe des flèches d'affectation ou des dessins d'embranchement. Dans ce cas, la mention est inscrite dans un encart jaune placé sous la dernière mention du panneau.

Les panneaux à fond bleu ou vert comportent des inscriptions et des listels blancs.

Les panneaux à fond blanc ou jaune comportent des inscriptions et des listels noirs.

L) INSCRIPTIONS :

Lorsque les indications correspondent à des mentions portées sur les panneaux de type EB (entrée ou de sortie d'agglomération), les inscriptions sont en caractères droits majuscules (L 1 ou L 2). Dans les autres cas les inscriptions sont en caractères italiques (L 4).

Les caractères droits majuscules (L 2) ou italiques blancs (L 4) sont utilisés sur les panneaux ou les cartouches à fonds foncés (bleu, vert ou rouge).

Les caractères droits majuscules (L 1) ou italiques noirs (L 4) sont utilisés sur les panneaux ou les cartouches à fond clair (blanc ou jaune).

M) ETABLISSEMENT DES SCHEMAS DIRECTEURS ET PROJETS DE DEFINITION DES PANNEAUX :

Les règles techniques concernant l'établissement des schémas directeurs de signalisation de direction et des projets de définition des signaux sont fixées dans une instruction interministérielle prise par le ministre chargé des transports et par le ministre de l'intérieur.

N) LISTE DES PÔLES VERTS ET SCHEMA DIRECTEUR NATIONAL :

Le ministre chargé des transports arrête la liste des agglomérations et autres pôles générateurs de trafic classés pôles verts, conformément aux règles prévues au paragraphe ci-dessus.

Sur la base de cette liste peuvent être classés liaisons vertes les itinéraires définis pour relier entre eux les pôles verts.

Le schéma directeur national, constitué par la liste des pôles verts et les cartes des liaisons vertes, est approuvé par le ministre chargé des transports.

2.1. PANNEAUX DE JALONNEMENT PIETONNIER DE TYPE DP :

Panneau Dp1a : Jalonnement piétonnier d'un poste d'appel d'urgence vers la droite.

Panneau Dp1b : Jalonnement piétonnier d'un poste d'appel d'urgence vers la gauche.

Panneau Dp2a : Jalonnement piétonnier d'une issue de secours vers la droite.

Panneau Dp2b: Jalonnement piétonnier d'une issue de secours vers la gauche.

Les panneaux de type Dp sont de forme rectangulaire et comportent une pointe de flèche dessinée et une indication de distance. Ils ne comportent pas de listel.

Les panneaux de type Dp1 sont à fond blanc ; la pointe de flèche dessinée est de couleur blanche sur fond noir.

Les panneaux de type Dp2 sont à fond vert ; la pointe de flèche dessinée est de couleur verte sur fond blanc.

3. PANNEAUX DE LOCALISATION

A) PANNEAUX DE LOCALISATION DE TYPE E 30 permettant de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un cours d'eau ou d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations (dont la signalisation est décrite en 4) :

Panneau E 31 : localisation de tous lieux traversés par la route pour lesquels il n'existe pas de panneau spécifique ; panneau à fond noir et inscription blanche ;

Panneau E 32 : localisation d'un cours d'eau ; panneau à fond noir, inscription et pictogramme blancs ;

Panneau E 33a : localisation d'un parc national, d'un parc naturel régional, d'une réserve naturelle ou d'un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ; panneau à fond marron, listel et inscription blancs ;
Panneau E33b : Appartenance d'une commune à un parc national, à un parc naturel régional, à une réserve naturelle ou à une zone du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ; panneau à fond marron, listel et inscriptions blancs.
Panneau E 34a : localisation d'une aire routière ; panneau à fond noir et inscription blanche ;
Panneau E 34b : fin de localisation d'une aire routière ; panneau à fond noir, inscription blanche et barre transversale rouge ;
Panneau E 35a : localisation d'une aire autoroutière ; panneau à fond bleu et inscription blanche ;
Panneau E 35b : fin de localisation d'une aire autoroutière ; panneau à fond bleu, inscription blanche et barre transversale rouge ;
Panneau E 36 : localisation d'une région administrative ou d'un département ; panneau à fond bleu, listel et inscription jaunes ;

Panneau E 39 : localisation d'un Etat appartenant à la Communauté économique européenne ; panneau à fond bleu, inscription blanche et étoiles jaunes.

B) LES CARTOUCHES DE TYPE E 40 permettent de localiser la voie sur laquelle les panneaux sont implantés. Ils sont placés au-dessus des panneaux concernés. Ils comportent l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro. On distingue le cartouche :
E 41 A : fond vert, caractérisant le réseau européen.
E 42 A : fond rouge, caractérisant les routes et autoroutes du réseau national.
E 43 A : fond jaune, caractérisant les réseaux départementaux.
E 44 A : fond blanc, caractérisant les réseaux communaux ou ruraux.
E 45 A : fond vert, caractérisant les réseaux forestiers.


4. SIGNAUX D'ENTREE ET DE SORTIE D'AGGLOMERATION :

Les panneaux de type EB définissent les limites à l'intérieur desquelles les règles de conduite, de police ou d'urbanisme particulières aux agglomérations sont applicables.
Panneau EB 10 : Panneau d'entrée d'agglomération :
Il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec une bordure rouge et un listel blanc ; les inscriptions sont en caractères droits majuscules (L 1) de couleur noire.
Panneau EB 20 : Panneau de sortie d'agglomération :
Il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec un listel noir et une barre transversale rouge ; les inscriptions sont en caractères droits majuscules (L 1) de couleur noire.


Les panneaux de type EB sont surmontés du cartouche correspondant à l'identification de la voie sur laquelle ils sont implantés.

Les panneaux EB 10 et EB 20 ne peuvent être complétés que par les seuls signaux AB 6, AB 7, B 14, E 31 et E 32, à l'exclusion de tout autre signal ou indication.

Le nom des agglomérations figurant sur les panneaux de type EB ne doit jamais comporter d'abréviations non courantes.


5. IDEOGRAMMES, EMBLEMES ET LOGOTYPES.

Un idéogramme caractérise l'indication de destination inscrite sur le panneau et lui est étroitement associé.

Les idéogrammes font l'objet d'une liste arrêtée par le ministre chargé des transports.

Un emblème accompagne une indication de localisation relative à un parc national, un parc naturel régional, une réserve naturelle ou un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres.

Un logotype accompagne soit une indication de localisation relative à une région administrative ou un département, soit une indication utilisée pour un balisage d'itinéraire touristique.
6. SYMBOLES (ANNEXE S)

Les symboles caractérisent :

- soit la ou les catégories d'usagers pour lesquels l'accès aux mentions signalées est interdit par la voie concernée. On utilise
alors les symboles d'interdiction SI définis en annexe. Ils sont de la même couleur que le panneau d'interdiction correspondant ;

- soit la ou les catégories d'usagers pour lesquels l'accès aux mentions signalées est recommandé ou spécialement prévu par la voie concernée. On utilise alors les symboles d'indication SC définis en annexe. Ils sont blancs à fond bleu, à l'exception des symboles SC 10 dans lequel l'explosion est de couleur orange et rouge, SC 11 dans lequel la tonne est de couleur rouge, SC 12 dans lequel le carré intérieur est de couleur orange, le listel et l'inscription bis de couleur noire ;

- soit le caractère autoroutier d'une partie de l'itinéraire permettant de rejoindre les mentions signalées. On utilise alors le symbole SC 17 dans les cas suivants :

- sur des panneaux de rabattement à fond bleu en complément du numéro de l'autoroute desservie et du nombre de kilomètres restant à parcourir pour atteindre cette autoroute ;

- sur des panneaux à fond vert ou blanc en complément des mentions desservies par l'itinéraire lorsque celui-ci comporte une section d'autoroute. Le symbole SC 17 est blanc sur fond bleu ;

Soit un itinéraire "Bis" ; on utilise alors le symbole SC 20, qui est composé d'un carré à fond noir dans lequel s'inscrit le mot "Bis" de couleur jaune.

Soit l'identification d'un échangeur. On utilise alors le symbole de type SE défini en annexe. Le symbole comporte un pictogramme suivi d'un numéro d'ordre qui permet de localiser l'échangeur d'une manière précise. Le symbole est inscrit en noir sur fond blanc. On distingue le symbole :

SE 1 b : pour un ou deux caractères ;

SE 2 b : pour trois caractères.

L'utilisation des symboles SE 1 et SE 2 n'est plus autorisée, mais reste en vigueur jusqu'à une date fixée par le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme.

Soit l'identification d'un itinéraire "S", dit de substitution, caractérisant un réseau associé à un réseau principal autoroutier auquel il se substitue lorsque ce dernier connaît des perturbations. On utilise alors le symbole SU 1 composé d'un rectangle à fond noir dans lequel s'inscrivent la lettre "S" et un (ou des) chiffre (s) de couleur jaune.

7. PANNEAUX D'INFORMATION.

A) PANNEAUX D'ANIMATION CULTURELLE ET TOURISTIQUE DE TYPE H 10 placés sur les autoroutes et les routes express à chaussées séparées et carrefours dénivelés pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent :
Panneau H 11 : indication par message littéral ;
Panneau H 12 : indication par message graphique ;
Panneau H 13 : indication par message littéral et graphique.

Les panneaux de type H 10 sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs ; le graphisme est de couleurs blanche et marron.

B) PANNEAUX DE BALISAGE D'ITINERAIRES TOURISTIQUES DE TYPE H 20 placés sur les réseaux routiers pour présignaler et localiser un itinéraire touristique :
Panneau H 21 : localisation d'un itinéraire touristique ;
Panneau H 22 : présignalisation d'un itinéraire touristique ;
Panneau H 23 : présignalisation d'un itinéraire touristique.
Panneau H24 : Fin d'un itinéraire touristique.

Le dernier alinéa est complété par la phrase suivante : Le panneau H24 comporte une barre oblique rouge.

Les panneaux de type H 20 sont de forme rectangulaire. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs.

c) Panneaux d'information culturelle et touristique de type H 30 placés sur les réseaux routiers pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent :

Panneau H 31 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre ;

Panneau H 32 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre ainsi que par un message graphique ;

Panneau H 33 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique complétée par un message graphique.

Les panneaux de type H 30 sont de forme rectangulaire. Les registres comportant des inscriptions sont à fond blanc et listel marron ; les inscriptions sont de couleur noire. Le registre comportant un message graphique est à fond marron et listel blanc ; le graphisme est de couleurs blanche et marron. Le panneau H24 comporte une barre oblique rouge.