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Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/02/1994 au 01/03/1995 (Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes)

Les panneaux et bornes comportant une simple indication sont répartis comme suit :
1. Panneaux d'indication

a) Panneaux routiers et autoroutiers d'indication :

Type C donnant une indication utile pour la conduite des véhicules :
Panneau C 1 a. - Parc de stationnement.
Panneau C 1 b. - Parc de stationnement à durée limitée avec contrôle par disque.
Panneau C 1 c. - Parc de stationnement payant quel que soit le mode de perception de la taxe.

Panneau C 2. - Hôpital, éviter le bruit.
Panneau C 3. - Forêt facilement inflammable.
Panneau C 4 a. - Vitesse conseillée sur une section de route faisant l'objet d'une régulation des vitesses.
Panneau C 4 b. - Fin de vitesse conseillée.
Panneau C 5. - Station de taxis. Le stationnement est réservé aux taxis sur une étendue signalée par un marquage approprié.
Panneau C 6. - Arrêt d'autobus. Le stationnement est réservé aux autobus sur une étendue signalée par un marquage approprié.
Panneau C 7. - Arrêt de tramway.
Panneau C 12. - Circulation à sens unique.
Panneau C 13 a. - Chemin sans issue et C 13 b.
Panneau C 14. - Praticabilité de la route.

Ce signal définit les conditions matérielles et réglementaires de la circulation sur la section de route qui le suit :

Les couleurs ont la signification suivante :

- vert : route ouverte ;

- rouge : route fermée ;

- blanc avec le symbole " chaînes à neige : chaînes obligatoires sur au moins deux roues motrices ;

- blanc avec le symbole " chaînes ou pneus à neige :
chaînes ou pneus à neige recommandés.
Panneau C 18. - Priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse.
Panneau C 20. - Passage pour piétons sur chaussée.
Panneau C 21 a. - Indication des voies affectées à chaque sens de circulation sur la chaussée suivie.
Panneau C 21 b. - Indication des voies affectées à chaque sens de circulation sur la chaussée abordée. Les voies successivement rencontrées sont figurées de bas en haut.
Panneau C 22. - Fin de section de route avec affectation de voies. Retour à la réglementation de droit commun.
Panneau C 23. - Stationnement réglementé pour les caravanes.

Panneau C 24. - Signalisation par voie.
Panneau C 25. - Indication aux frontières des limitations générales de vitesse en vigueur sur le territoire français.
" Panneau C 26 a. - Annonce d'une voie de détresse à droite.
" Panneau C 26 b. - Annonce d'une voie de détresse à gauche.
" Panneau C 26 c. - Diagramme de la voie de détresse.
" Panneau C 27. - Ralentisseur de type dos-d'âne.
" Panneau C 28. - Annonce de la réduction du nombre de voies laissées libres à la circulation sur routes à chaussées séparées.

Panneau C 29 a. Créneau de dépassement à deux fois deux voies.

Panneau C 29 b. Créneau de dépassement à trois voies affectées " deux voies plus une voie.

Panneau C 29 c. Raccordement d'un créneau de dépassement à une section à trois voies affectées " une voie plus deux voies.

Panneau C 30. Réduction du nombre de voies en fin de créneau de dépassement.
Panneau C 50. - Indications diverses.
Panneau C 51. - Annonce, sur une route, à l'accès à une autoroute sans péage.
Panneau C 52. - Annonce, sur une route, de l'accès à une autoroute à péage.
Panneau C 53. - Annonce, sur une route, de l'accès à une autoroute qui est à péage dans une seule direction.
Panneau C 107. - Route pour automobiles. Ce signal annonce le début d'une section de route, autre qu'une autoroute, réservée à la circulation automobile sur laquelle les règles de circulation sont les mêmes que celles prescrites aux articles R. 43-2 (à l'exception des 7°, 8° et 10°), R. 43-4, R. 43-6 et R. 43-7 du code de la route et sur lesquelles, sauf indication contraire, la vitesse maximale des véhicules est fixée à 110 kilomètres/heure. Les dérogations aux prescriptions annoncées ci-dessus sont portées à la connaissance des usagers par une signalisation appropriée.
Panneau C 108. - Fin de route pour automobiles. Ce signal indique aux usagers qu'ils ne sont plus soumis à d'autres interdictions ou obligations particulières que celles indiquées par les signaux accompagnant ce panneau.
" Les panneaux de type C ont la forme carrée. Ils sont à fond bleu, avec listel, symboles ou inscriptions de couleur blanche.

Font exception :

Le panneau C 3 qui est rectangulaire, avec listel blanc, bordure rouge, fond blanc et symbole polychrome ;

Les panneaux C 4 b et C 108 et ceux de type C 22 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ;

Les panneaux C 14 et C 25 qui sont rectangulaires ;

Les panneaux de type C 13, C 21, C 21 a, C 22 et C 26 dont un élément du symbole est de couleur rouge ;

Le panneau C 18 dont la flèche orientée vers le bas est de couleur rouge ;

Les panneaux C 20 et C 27 dans lesquels le symbole, porté par un triangle équilatéral blanc inscrit dans le carré bleu, est de couleur noire ;

Les panneaux C 51, C 52 et C 53 qui sont rectangulaires et portent le symbole du signal C 207 entouré de son listel.

Type CE indiquant la position des installations et établissements pouvant être utiles aux usagers ou les intéresser :
Panneau CE 1. - Poste de secours.
Panneau CE 2 a. - Poste d'appel d'urgence.
Panneau CE 2 b. - Cabines des postes et télécommunications.
" Panneau CE 3 a. - Informations relatives aux services ou activités touristiques.
" Panneau CE 3 b. - Relais d'information service.
Panneau CE 3. - Information de tourisme. - Information service.
Panneau CE 4 a. - Terrain de camping pour tentes.
Panneau CE 4 b. - Terrain de camping pour caravanes.
Panneau CE 4 c. - Terrain de camping pour tentes et caravanes.

Panneau CE 5a : Auberge de jeunesse ;

Panneau CE 5b : Chambre d'hôtes ou gîte ;

Panneau CE 6a : Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied ;

Panneau CE 6b : Point de départ d'un circuit de ski de fond ;
Panneau CE 7. - Emplacement pour pique-nique.
Panneau CE 8. - Trains autos.
Panneau CE 9. - Trains autos-couchettes.
Panneau CE 10. - Navire transbordeur - Bac.
Panneau CE 12. - Toilettes ouvertes au public.
" Panneau CE 14. - Installations accessibles aux handicapés physiques.
" Panneau CE 15 a. - Poste de distribution de carburant ;

Panneau CE 15 b. - Poste de distribution de carburant assurant le ravitaillement en essence sans plomb ;

Panneau CE 15 c. - Poste de distribution de carburant assurant le ravitaillement en gaz pétrole liquéfié (G.P.L.) ;

Panneau CE 15 d. - Poste de distribution de carburant assurant le ravitaillement en essence sans plomb et en G.P.L. ;

Panneau CE 16. - Restaurant ;

Panneau CE 17. - Hôtel ou motel ;

Panneau CE 18. - Débit de boissons ou cafétéria.

Panneau CE 19 : Point de mise à l'eau d'embarcations légères ;

Panneau CE 20a : Gare de téléphérique ;

Panneau CE 20b : Point de départ d'un télésiège ou d'une télécabine ;

Panneau CE 21 : Point de vue ;.
Panneau CE 50. - Installations diverses.
" Les panneaux de type CE ont la forme carrée. Ils sont à fond et listels blancs, bordures bleues, symboles ou inscriptions de couleur noire.
" Font exception :

Le panneau CE 1 dont le symbole est de couleur rouge ;

Le panneau CE 3 b qui est rectangulaire ;

Les panneaux CE 15 b et CE 15 d dont un élément du symbole est de couleur verte ;

Les panneaux de type CE 15 peuvent, dans des conditions fixées par une instruction interministérielle prévue à l'article 1er du présent texte, être complétés par des indications relatives à la marque des carburants."

b) " Signaux autoroutiers d'indication :

Signal C 207. - Début de section à statut autoroutier ;

Signal C 208. - Fin de section à statut autoroutier ;

Signal C 250. - Annonce d'un poste de péage ;

Signal C 251. - Annonce sur autoroute du début d'une section à péage ;

Signal C 255. - Première annonce d'un croisement d'autoroute.

Les signaux C 207 et C 208 sont de forme carrée. Les signaux de type C 250 sont de forme rectangulaire. Les symboles et inscriptions se détachent en blanc sur le fond bleu. Sur le C 208, une bande oblique rouge barre le symbole.
2. Signalisation de direction (annexe D)

a) Les panneaux de direction de type D 20 sont de forme rectangulaire, terminés par une pointe de flèche et indiquent la route à suivre pour joindre les mentions signalées. Elles sont placées après le carrefour de telle manière que la manoeuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau.

On distingue les panneaux :
D 21 Panneaux en forme de flèche. L'identification de la voie sur laquelle ils sont implantés est indiquée sur un cartouche placé au-dessus du ou des panneaux.
D 21 a Qui comporte une indication de kilométrage. L'indication de kilométrage est égale à la distance restant à parcourir pour atteindre la mention à laquelle elle est associée.

Il peut être à fond bleu, vert, blanc ou jaune.
D 21 b Qui ne comporte pas d'indication de kilométrage.

Il peut être à fond bleu, vert, blanc ou jaune.
D 29 Panneaux avec pointe de flèche dessinée :

- panneaux d'adressage, pour signaler les fermes, les hameaux, lieuxdits, etc. ;

- les panneaux D 29 sont à fond blanc et comportent ou non une indication de kilométrage.

b) Les panneaux de signalisation avancée de type D 30 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés et signalent l'endroit où l'usager doit commencer sa manoeuvre pour se diriger dans la direction indiquée par la flèche vers la ou les mentions signalées.

On distingue les panneaux :
D 31 Panneaux de sortie ou de bifurcation :
D 31 a L'échangeur routier ou autoroutier est identifié par un numéro défini par le ministre des transports et inscrit dans le symbole échangeur. Cette identification et une flèche oblique dirigée vers le haut sont inscrites dans le registre supérieur à fond blanc. Celui-ci est complété par un ou plusieurs registres qui peuvent être, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc ou jaune.

Dans ces derniers registres sont indiquées les mentions desservies par l'échangeur. Chaque registre est d'une seule couleur.
D 31 b Le carrefour routier est identifié par le numéro de la route desservie inscrit dans un encart dont la couleur de fond est, comme pour les cartouches, liée au statut de la voie. Les dispositions relatives au registre supérieur et aux registres complémentaires sont identiques à celles prévues pour le panneau D 31 a.
D 31 c La bifurcation autoroutière est identifiée par le numéro de l'autoroute desservie inscrit dans un encart à fond rouge.

Cette identification et une flèche oblique dirigée vers le haut sont inscrites dans le registre supérieur à fond bleu. Celui-ci est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu comportant l'indication des mentions desservies.

c) En cas d'affectation des voies, les panneaux de signalisation avancée sont de type Da 30, spécialement destinés à être implantés au-dessus d'une ou de plusieurs voies ne desservant que les mentions signalées. Ils sont situés au point de divergence des voies et comportent une flèche dirigée vers le bas au-dessus de l'axe longitudinal de chaque voie concernée.
Da 31 Panneaux d'affectation de voies :
Da 31 a Pour les voies desservant un échangeur routier ou autoroutier identifié par un numéro défini par le ministre des transports et inscrit dans le symbole échangeur.

Cette identification, la flèche d'affectation et éventuellement certaines mentions desservies sont dans le registre inférieur à fond blanc ; celui-ci est éventuellement complété par un ou plusieurs registres qui peuvent, dans l'ordre et de haut en bas, être à fond bleu ou vert. Un registre à fond jaune est ajouté si nécessaire.

Chaque registre est d'une seule couleur.
Da 31 b Pour les carrefours routiers, l'identification est réalisée par le numéro de la route desservie inscrit dans le cartouche placé au-dessus du panneau.

Les dispositions relatives aux registres sont identiques à celles prévues pour le panneau Da 31 a.
Da 31 c Pour les bifurcations autoroutières, l'identification est réalisée par le numéro de l'autoroute desservie inscrit dans un cartouche placé au-dessus du panneau.

Ils peuvent comporter un ou plusieurs registres à fond bleu. La flèche d'affectation est toujours inscrite avec certaines mentions signalées dans le registre inférieur.

d) Les panneaux de présignalisation de type D 40 :

Les panneaux de type D 40 sont utilisés pour présignaler la prochaine bifurcation, le prochain échangeur ou le prochain carrefour.

On distingue :

Les panneaux D 41 de présignalisation de sortie ou de bifurcation :
D 41 a L'échangeur est identifié par un numéro défini par le ministre des transports et inscrit dans le symbole échangeur. Cette identification et la distance à l'échangeur, exprimée en mètres, sont inscrits dans le registre supérieur à fond blanc. Celui-ci est complété par un ou plusieurs registres qui peuvent être, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc ou jaune.

Dans ces derniers registres sont indiquées les mentions desservies par la sortie. Chaque registre est d'une seule couleur.
D 41 b Le carrefour routier est identifié par le numéro de la route desservie inscrit dans un encart, dont la couleur de fond est, comme pour les cartouches, liée au statut de la voie. Les dispositions relatives au registre supérieur et aux registres complémentaires sont identiques à celles prévues pour le panneau D 41 a.
D 41 c La bifurcation autoroutière est identifiée par le numéro de l'autoroute desservie inscrit dans un encart à fond rouge. Cette identification et la distance à la bifurcation, exprimée en mètres, sont inscrites dans le registre supérieur à fond bleu, celui-ci est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu, comportant l'indication des mentions desservies.

Les panneaux D 42 de présignalisation des carrefours complexes :
D 42 Il comporte un schéma du carrefour avec une flèche à l'extrémité de chaque branche et l'indication des mentions atteintes dans la direction signalée. En bas à droite, la distance du carrefour
est indiquée en mètres. Le mouvement principal est représenté par un trait plus large que les autres.

Le panneau peut être à fond vert, blanc ou jaune. Il peut en outre comporter un ou plusieurs encarts dans lesquels sont indiquées des mentions, signalées par ailleurs dans une couleur différente de celle de fond dudit panneau.

A l'approche d'un carrefour important on peut trouver successivement deux panneaux D 42, l'un vert, l'autre blanc.

Un panneau D 42 peut également comporter des dessins des panneaux de type A, AB, B ou C lorsque, par ailleurs, l'implantation de ces derniers peut prêter à confusion ou est impossible.

Les panneaux D 43 de présignalisation courante :
D 43 Il est de forme rectangulaire ; il comporte une flèche et l'indication des mentions atteintes dans la direction signalée par la flèche. Il est implanté quelques dizaines de mètres avant le carrefour, voire moins en agglomération.

Le panneau peut être à fond bleu, vert, blanc ou jaune.

Plusieurs panneaux de fond différent ou concernant des directions différentes peuvent être superposés.

e) En cas d'affectation des voies les panneaux de présignalisation sont de type Da 40 destinés à être implantés au-dessus d'une ou de plusieurs voies pour annoncer que celles-ci ne desservent que les mentions signalées.

Chaque panneau est implanté à l'endroit où l'usager doit effectuer son choix pour se diriger vers la file qui le concerne ; il comporte une flèche dirigée vers le bas au-dessus de l'axe longitudinal de chaque voie concernée et l'indication en mètres de la distance restant à parcourir avant le point de divergence des voies.
Da 41 Panneaux de présignalisation d'affectation des voies :
Da 41 a Pour les voies desservant un échangeur routier ou autoroutier identifié par un numéro défini par le ministre des transports et inscrit dans le symbole de l'échangeur.

Cette identification, la flèche d'affectation, la distance en mètres et éventuellement certaines mentions desservies sont dans le registre inférieur à fond blanc. Celui-ci peut être complété par un ou plusieurs registres, qui peuvent, dans l'ordre et de haut en bas, être à fond bleu, vert ou blanc. Un registre à fond jaune est ajouté si nécessaire.
Da 41 b Pour les carrefours routiers, l'identification est réalisée par le numéro de la route desservie inscrit dans un cartouche placé au-dessus du panneau. Les dispositions relatives aux registres sont identiques à celles prévues pour le panneau Da 41 a.
Da 41 c Pour les bifurcations autoroutières l'identification est réalisée par le numéro de l'autoroute desservie et inscrit dans le cartouche placé au-dessus du panneau. Ils peuvent comporter un ou plusieurs registres à fond bleu. La flèche d'affectation est toujours inscrite, avec certaines mentions signalées dans le registre inférieur.

f) Les panneaux d'avertissement de type D 50 sont destinés à alerter l'usager.

On distingue les panneaux :
D 51 Panneaux d'avertissement de sortie :
D 51 a Panneau d'avertissement de sortie. Il comporte un fond blanc, un schéma de sortie, le mot " sortie et le numéro de
celle-ci inscrits dans le symbole échangeur. Il est complété par un panneau où est inscrite l'indication en mètres de la distance restant à parcourir avant la sortie concernée.
D 51 b En cas de sorties rapprochées, le schéma comporte deux branches et face à chacune d'elles une identification de sortie spécifique. La distance inscrite sur le panonceau est celle restant à parcourir avant la première sortie rencontrée.
D 52 Panneaux d'avertissement de bifurcation :
D 52 a Panneau d'avertissement de bifurcation. Il comporte un schéma de la bifurcation, à l'extrémité de chaque branche, l'identification des autoroutes concernées dans un encart à fond rouge et les principales mentions desservies. Le panonceau associé comporte l'indication en mètres de la distance à parcourir avant la bifurcation. Le panneau est à fond bleu.
D 52 b Panneau d'avertissement de bifurcation et de sortie rapprochées. Le schéma comporte deux branches inclinées et face à chacune d'elles l'identification de la sortie ou de la bifurcation.

La distance inscrite sur le panonceau est celle restant à parcourir avant la première des deux branches rencontrées.

Le panneau est à fond bleu avec encart blanc pour la sortie.

g) En cas d'affectation des voies, les panneaux d'avertissement sont de type Da 50.

On distingue les panneaux :
Da 51 Panneau d'avertissement de sortie avec affectation de voies. Il comporte sur un fond blanc un schéma de sortie affectée, le mot " sortie et le numéro de celle-ci inscrit dans le symbole échangeur. Il est complété par un panonceau où est inscrite l'indication en mètres de la distance restant à parcourir avant la sortie concernée.
Da 52 Panneau d'avertissement de bifurcation avec affectation de voies. Il comporte le schéma de la bifurcation affectée et à l'extrémité de chaque branche l'identification des autoroutes concernées dans un encart à fond rouge, et les principales mentions desservies. Le panonceau associé comporte l'indication en mètres de la distance restant à parcourir avant la bifurcation. Le panneau est à fond bleu.

h) Les panneaux de confirmation de type D 60 sont de forme rectangulaire. Ils indiquent les mentions desservies par la route sur laquelle ils sont implantés.

On distingue les panneaux :
D 61 Panneaux de confirmation courante :

L'identification de la voie sur laquelle ils sont implantés est indiquée sur un cartouche placé au-dessus du ou des panneaux.
D 61 a Panneau de confirmation sur route avec indication du nombre de kilomètres restant à parcourir pour atteindre les mentions signalées.

Il peut être à fond bleu, vert, blanc ou jaune.
D 61 b Panneau de confirmation sur autoroute avec indication du nombre de kilomètres restant à parcourir pour atteindre les mentions signalées. Il est à fond bleu.
D 62 Panneaux de confirmation de filante :

L'identification de la voie sur laquelle ils sont implantés est
indiquée sur un cartouche placé au-dessus du ou des panneaux.
D 62 a Panneau de confirmation sur route sans indication de kilométrage. Il peut être à fond bleu, vert, blanc ou jaune.
D 62 b Panneau de confirmation sur autoroute sans indication de kilométrage. Il est à fond bleu.
D 63 Panneaux d'annonce ou de confirmation de prochaine sortie ou bifurcation :
D 63 a Panneau de confirmation des mentions desservies par le prochain échangeur. Celui-ci est identifié par un numéro défini par le ministre des transports et inscrit dans le symbole échangeur précédé du mot " sortie. Cette identification et la distance à l'échangeur exprimée en kilomètres sont inscrites dans un registre supérieur à fond blanc.

Celui-ci est complété par un ou plusieurs registres qui peuvent être, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc ou jaune.

Dans ces derniers registres, sont indiquées les mentions desservies par l'échangeur et la distance, en kilomètres, restant à parcourir pour les atteindre. Chaque registre est d'une seule couleur.
D 63 b Panneau de confirmation des mentions desservies par la prochaine bifurcation autoroutière.

Celle-ci est identifiée par le numéro de l'autoroute desservie inscrit dans un encart de couleur rouge.

Cette identification et la distance à la bifurcation exprimée en kilomètres sont inscrites dans le registre supérieur à fond bleu.

Celui-ci est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu comportant l'indication des mentions desservies par la bifurcation et la distance en kilomètres restant à parcourir pour les atteindre.

i) Les panneaux de signalisation complémentaires sont de type D 70.

On distingue les panneaux :
D 71 Panneau de signalisation complémentaire de sortie. Il comporte sur fond blanc l'indication " prochaine sortie : suivie de mentions complémentaires d'intérêt local desservies par la sortie.

Il est implanté avant le panneau d'avertissement s'il existe. Dans le cas contraire, il est implanté avant le panneau de présignalisation.
D 72 Panneau complémentaire d'indication des sorties desservant une agglomération.

Il comporte sur fond blanc deux types d'inscriptions successives :

Accès à ...... complété par le nom de l'agglomération desservie ;

La liste des sorties desservies avec pour chacune d'elles le mot " sortie suivi du numéro de la sortie inscrit dans le symbole de forme ovale. Il est implanté avant le panneau d'avertissement de la première sortie concernée.

j) Définition des couleurs des panneaux :

Les couleurs de fond utilisées en signalisation de direction sont définies en fonction soit de l'importance des mentions desservies, soit du caractère temporaire des indications de direction.

Le BLEU est utilisé :

- sur le domaine autoroutier, pour toutes les mentions desservies par l'autoroute ;

- sur le domaine routier, au carrefour de racccordement à l'autoroute, pour toutes les mentions desservies par l'autoroute ;

- sur le domaine routier, pour les panneaux de rabattement vers l'autoroute.

Le VERT est utilisé pour la signalisation des villes importantes sur les itinéraires qui ont été définis pour les relier entre elles. La liste des mentions et les itinéraires associés sont définis par décision du ministre des transports. En cas de contestation et sur demande motivée des autorités départementales, les modifications aux textes précédents peuvent être apportées par décisions conjointes du ministre de l'intérieur et de la décentralisation et du ministre des transports. (Arrêté du 17 octobre 1988.) " Le vert est également utilisé pour la signalisation des itinéraires bis ou de délestage.

Le JAUNE est utilisé pour des indications de direction à caractère temporaire ou d'exploitation.

Le BLANC est utilisé dans les autres cas.

Les panneaux à fond bleu ou vert comportent des inscriptions et des listels blancs.

Les panneaux à fond blanc ou jaune comportent des inscriptions et des listels noirs.
" Les panneaux à fond vert signalant les itinéraires bis ou de délestage comportent des inscriptions blanches et des listels jaunes.

k) Les règles techniques concernant l'établissement des schémas directeurs et des projets de signalisation sont définies par circulaire conjointe du ministre de l'intérieur et de la décentralisation et du ministre des transports.

l) Signalisation du caractère payant de certaines autoroutes.

Le mot " péage est utilisé en complément des mentions signalées à partir du point de choix entre deux itinéraires concurrents et en direction de celui qui emprunte l'autoroute à péage.
3. Panneaux de localisation (annexe E)

a) Panneaux de localisation de type E 30 permettant de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un cours d'eau ou d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations (dont la signalisation est décrite en 4) :

Panneau E 31 : localisation de tous lieux traversés par la route pour lesquels il n'existe pas de panneau spécifique ; panneau à fond noir et inscription blanche ;

Panneau E 32 : localisation d'un cours d'eau ; panneau à fond noir, inscription et pictogramme blancs ;

Panneau E 33 : localisation d'un parc national, d'un parc naturel régional, d'une réserve naturelle ou d'un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ; panneau à fond marron, listel et inscription blancs ;

Panneau E 34a : localisation d'une aire routière ; panneau à fond noir et inscription blanche ;

Panneau E 34b : fin de localisation d'une aire routière ; panneau à fond noir, inscription blanche et barre transversale rouge ;

Panneau E 35a : localisation d'une aire autoroutière ; panneau à fond bleu et inscription blanche ;

Panneau E 35b : fin de localisation d'une aire autoroutière ; panneau à fond bleu, inscription blanche et barre transversale rouge ;

Panneau E 36 : localisation d'une région administrative ou d'un département ; panneau à fond bleu, listel et inscription jaunes ;

Panneau E 39 : localisation d'un Etat appartenant à la Communauté économique européenne ; panneau à fond bleu, inscription blanche et étoiles jaunes.

b) Les cartouches de type E 40 permettent de localiser la voie sur laquelle les panneaux sont implantés. Ils sont placés au-dessus des panneaux concernés. Ils comportent l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro. On distingue le cartouche :
E 41 A : fond vert, caractérisant le réseau européen.
E 42 A : fond rouge, caractérisant les routes et autoroutes du réseau national.
E 43 A : fond jaune, caractérisant les réseaux départementaux.
E 44 A : fond blanc, caractérisant les réseaux communaux ou ruraux.
E 45 A : fond vert, caractérisant les réseaux forestiers.
4. Signaux d'entrée et sortie d'agglomération de type EB (annexe EB) définissant les limites à l'intérieur desquelles les règles de conduite, de police ou d'urbanisme particulières aux agglomérations sont applicables

On distingue les panneaux :
EB 10 Panneau d'entrée d'agglomération. Il est à fond blanc et comporte une bordure rouge et un listel blanc.
EB 20 Panneau de sortie d'agglomération. Il est à fond blanc et listel noir. La barre est de couleur rouge.

5. Idéogrammes, emblèmes et logotypes.

Un idéogramme caractérise l'indication de destination inscrite sur le panneau et lui est étroitement associé.

Les idéogrammes font l'objet d'une liste arrêtée par le ministre chargé des transports.

Un emblème accompagne une indication de localisation relative à un parc national, un parc naturel régional, une réserve naturelle ou un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres.

Un logotype accompagne soit une indication de localisation relative à une région administrative ou un département, soit une indication utilisée pour un balisage d'itinéraire touristique.
6. Symboles (annexe S)

Les symboles caractérisent :

- soit la ou les catégories d'usagers pour lesquels l'accès aux mentions signalées est interdit par la voie concernée. On utilise alors les symboles d'interdiction SI définis en annexe. Ils sont de la même couleur que le panneau d'interdiction correspondant ;

- soit la ou les catégories d'usagers pour lesquels l'accès aux mentions signalées est recommandé ou spécialement prévu par la voie concernée. On utilise alors les symboles d'indication SC définis en annexe. Ils sont blancs à fond bleu, à l'exception des symboles SC 10 dans lequel l'explosion est de couleur orange et rouge, SC 11 dans lequel la tonne est de couleur rouge, SC 12 dans lequel le carré intérieur est de couleur orange " SC 16 dans lequel le carré
intérieur est de couleur jaune, le listel et l'inscription bis de couleur noire ;

- soit le caractère autoroutier d'une partie de l'itinéraire permettant de rejoindre les mentions signalées. On utilise alors le symbole SC 17 dans les cas suivants :

- sur des panneaux de rabattement à fond bleu en complément du numéro de l'autoroute desservie et du nombre de kilomètres restant à parcourir pour atteindre cette autoroute ;

- sur des panneaux à fond vert ou blanc en complément des mentions desservies par l'itinéraire lorsque celui-ci comporte une section d'autoroute. Le symbole SC 17 est blanc sur fond bleu ;

Soit l'identification d'un échangeur. On utilise alors le symbole de type SE défini en annexe. Le symbole comporte un pictogramme suivi d'un numéro d'ordre qui permet de localiser l'échangeur d'une manière précise. Le symbole est inscrit en noir sur fond blanc. On distingue le symbole :

SE 1 b : pour un ou deux caractères ;

SE 2 b : pour trois caractères.

L'utilisation des symboles SE 1 et SE 2 n'est plus autorisée, mais reste en vigueur jusqu'à une date fixée par le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme.

7. Panneaux d'information.

a) Panneaux d'animation culturelle et touristique de type H 10 placés sur les autoroutes et les routes express pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent :

Panneau H 11 : indication par message littéral ;

Panneau H 12 : indication par message graphique ;

Panneau H 13 : indication par message littéral et graphique.

Les panneaux de type H 10 sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs ; le graphisme est de couleurs blanche et marron.

b) Panneaux de balisage d'itinéraires touristiques de type H 20 placés sur les réseaux routiers pour présignaler et localiser un itinéraire touristique :

Panneau H 21 : localisation d'un itinéraire touristique ;

Panneau H 22 : présignalisation d'un itinéraire touristique ;

Panneau H 23 : présignalisation d'un itinéraire touristique.

Les panneaux de type H 20 sont de forme rectangulaire. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs.

c) Panneaux d'information culturelle et touristique de type H 30 placés sur les réseaux routiers pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent :

Panneau H 31 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre ;

Panneau H 32 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre ainsi que par un message graphique ;

Panneau H 33 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique complétée par un message graphique.

Les panneaux de type H 30 sont de forme rectangulaire. Les registres comportant des inscriptions sont à fond blanc et listel marron ; les inscriptions sont de couleur noire. Le registre comportant un message graphique est à fond marron et listel blanc ;
le graphisme est de couleurs blanche et marron.