Les panneaux relatifs aux prescriptions figurant à l'annexe du présent arrêté se subdivisent en :
— panneaux d'interdiction ;
— panneaux d'obligation ;
— panneaux de fin d'interdiction ;
— panneaux de fin d'obligation ;
— panneaux de prescription zonale.
Les panneaux d'interdiction et les panneaux d'obligation, sauf ceux de type B 21, marquent la limite à partir de laquelle les prescriptions qu'ils notifient doivent être observées. Ils peuvent être complétés par un panonceau.
Les panneaux de fin d'interdiction et les panneaux de fin d'obligation indiquent le point à partir duquel une prescription précédemment notifiée pour les véhicules en mouvement cesse de s'appliquer.
A. — Panneaux d'interdiction employés pour porter les interdictions suivantes à la connaissance des usagers :
Panneau B 0 Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens.
Panneau B 1 Sens interdit à tout véhicule.
Panneau B 2 a Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection.
Panneau B 2 b Interdiction de tourner à droite à la prochaine intersection.
Panneau B 2 c Interdiction de faire demi-tour sur la route suivie jusqu'à la prochaine intersection.
Panneau B 3 Interdiciton de dépasser tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans sidecar.
Panneau B 3 a. Interdiction aux véhicules automobiles, véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules, affectés au transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, de dépasser tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans side-car. Lorsque le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé au-dessus duquel l'interdiction s'applique est différent, il est indiqué sur un panonceau de catégorie M 4 f.
Panneau B 4 Arrêt au poste de douane.
Panneau B 5 a Arrêt au poste de gendarmerie.
Panneau B 5 b Arrêt au poste de police.
Panneau B 5 c Arrêt au poste de péage.
Panneau B 6 a 1 Stationnement interdit.
Panneau B 6 a 2 Stationnement interdit du 1er au 15 du mois.
Panneau B 6 a 3 Stationnement interdit du 16 à la fin du mois.
Panneau B 6 d Arrêt et stationnement interdit.
Panneau B 7 a Accès interdit aux véhicules à moteur à l'exception des cyclomoteurs.
Panneau B 7 b Accès interdit à tous les véhicules à moteur.
Panneau B 8 Accès interdit aux véhicules affectés au transport de marchandises. Si le panneau B 8 est complété par un panonceau de catégorie M 4 f l'interdiction ne s'applique que si le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé du véhicule, véhicule articulé, train double ou ensemble de véhicules excède le nombre indiqué sur le panonceau.
Panneau B 9 a Accès interdit aux piétons.
Panneau B 9 b : Accès interdit aux cycles.
Panneau B 9 c Accès interdit aux véhicules à traction animale.
Panneau B 9 d Accès interdit aux véhicules agricoles à moteur.
Panneau B 9 e Accès interdit aux voitures à bras à l'exclusion de celles visées à l'article R. 217 du code de la route.
Panneau B 9 f. Accès interdit aux véhicules de transport en commun de personnes.
Panneau B 9 g Accès interdit aux cyclomoteurs.
Panneau B 10 a Accès interdit aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont la longueur est supérieure au nombre indiqué.
Panneau B 11 Accès interdit aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.
Panneau B 12 Accès interdit aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.
Panneau B 13 Accès interdit aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.
Panneau B 12 a Accès interdit aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué.
Panneau B 14 Limitation de vitesse. Ce panneau notifie l'interdiction de dépasser la vitesse indiquée.
Panneau B 15 Cédez le passage à la circulation venant en sens inverse.
Panneau B 16 Signaux sonores interdits.
Panneau B 17 Interdiction aux véhicules de circuler sans maintenir entre eux un intervalle au moins égal au nombre indiqué.
Panneau B 18 a Accès interdit aux véhicules transportant plus d'une certaine quantité de produits explosifs ou facilement inflammables.
Panneau B 18 b Accès interdit aux véhicules transportant plus d'une certaine quantité de produits de nature à polluer les eaux.
Panneau B 18 c. Accès interdit aux véhicules transportant des matières dangereuses et signalées comme tels.
Panneau B 19 Autres interdictions dont la nature est indiquée par une inscription sur le panneau.
Ces panneaux sont de forme circulaire, sauf les panneaux de type B 6 b.
Le panneau B 1 « Sens interdit » est à fond rouge et porte un symbole blanc.
Les autres panneaux, à l'exception de ceux du type B 6, ont le fond blanc. Ils ont une bordure rouge, elle-même entourée d'un listel blanc, leurs symboles et inscriptions sont noirs, à l'exception des panneaux B 3, B 3 a, B 15, B 18 a et B 18 b dont une partie du symbole est rouge et des panneaux B 18 a et B 18 c dont une partie du symbole est orange. La barre oblique, quand elle est prévue est de couleur rouge.
Les panneaux B 6 a et B 6 d sont à fond bleu avec une bande rouge elle-même bordée d'un listel blanc. La ou les barres sont rouges. Les inscriptions des panneaux B 6 a 2 et B 6 a 3 sont de couleur blanche.
B. — Panneaux d'obligation :
Panneau B 21-1 Obligation de tourner à droite avant le panneau.
Panneau B 21-2 Obligation de tourner à gauche avant le panneau.
Panneau B 21 a 1 Contournement obligatoire par la droite.
Panneau B 21 a 2 Contournement obligatoire par la gauche.
Panneau B 21-b Direction obligatoire à la prochaine intersection : tout droit.
Panneau B 21 c 1 Direction obligatoire à la prochaine intersection : à droite.
Panneau B 21 c 2 Direction obligatoire à la prochaine intersection : à gauche.
Panneau B 21 d 1 Directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à droite.
Panneau B 21 d 2 Directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à gauche.
Panneau B 21 e Directions obligatoires à la prochaine intersection : à droite ou à gauche.
Panneau B 21 f (Supprimé).
Panneau B 22 a : Piste ou bande obligatoire pour les cycles sans side-car ou remorque.
Panneau B 22 b Chemin obligatoire pour piétons.
Panneau B 22 c Chemin obligatoire pour cavaliers.
Panneau B 25 Vitesse minimale obligatoire.
Panneau B 26 Chaînes à neige obligatoires sur au moins deux roues motrices.
Panneau B 27 Voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun.
Panneau B 29 Autres obligations dont la nature est mentionnée par une inscription sur le panneau.
Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils ont le fond bleu et sont bordés d'un listel blanc ; les symboles et inscriptions sont blancs.
C. — Panneaux de fin d'interdiction :
Panneau B 31. Fin de toutes les interdictions précédemment signalées, imposées aux véhicules en mouvement.
Panneau B 33. Fin de limitation de vitesse.
Panneau B 34. Fin d'interdiction de dépasser notifiée par le panneau B 3.
Panneau B 34 a. Fin d'interdiction de dépasser notifiée par le panneau B 3 a.
Panneau B 35. Fin d'interdiction de l'usage de l'avertisseur sonore.
Panneau B 39. Fin d'interdiction dont la nature est indiquée sur le panneau.
Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d'un listel noir. Les symboles et inscriptions sont de couleur noire.
D. — Panneaux de fin d'obligation :
Panneau B 40 : Fin de piste ou bande obligatoire pour cycle.
Panneau B 41 Fin de chemin obligatoire pour piétons.
Panneau B 42 Fin de chemin obligatoire pour cavaliers.
Panneau B 43 Fin de vitesse minimale obligatoire.
Panneau B 44 Fin d'obligation de l'usage des chaînes à neige.
Panneau B 45 Fin de voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun.
Panneau B 49 Fin d'obligation dont la nature est mentionnée par une inscription sur le panneau.
Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils sont à fond bleu et sont bordés d'un listel blanc. Les symboles sont blancs barrés de rouge. Les inscriptions sont de couleur blanche.
E. - Panneaux de prescription zonale ;
Panneau B.6b 1. Entrée d’une zone à stationnement interdit ;
Panneau B.6b 2. Entrée d’une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle ;
Panneau B.6b 3. Entrée d’une zone à stationnement de durée limitée ;
Panneau B.6b 4. Entrée d’une zone à stationnement payant ;
Panneau B.6b 5. Entrée d’une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée ;
Panneau B.30. Entrée d’une zone à vitesse limitée à 30 km/h ;
Panneau B.50 a. Sortie de zone à stationnement interdit ;
Panneau B.50 b. Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle ;
Panneau B.50 c. Sortie de zone à stationnement de durée limitée avec contrôle par disque ;
Panneau B.50 d. Sortie de zone à stationnement payant ;
Panneau B.50 e. Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée avec contrôle par disque ;
Panneau B.51. Sortie d’une zone à vitesse limitée à 30 km/h.
Les panneaux de type B.6b ont la forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d’un listel rouge. Les symboles qu’ils portent, outre le panneau de type B.6 a, sont noirs.
Le panneau B.30 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel rouge. Il comporte la reproduction du panneau B. 14 approprié.
Les panneaux de type B.50 ont la forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d’un listel noir. Le symbole circulaire qu’ils portent est du type B.6 a où la couleur rouge est remplacée par du gris. Les autres symboles et la barre oblique sont noirs.
Le panneau B.51 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d’un listel noir. Il comporte la reproduction du panneau B. 14 approprié où la couleur rouge est remplacée par du gris. Les autres symboles et la barre oblique sont noirs.