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Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juillet 1991 relatif à l'établissement de critères généraux de qualité et de pureté pour les arômes alimentaires)

Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juillet 1991 relatif à l'établissement de critères généraux de qualité et de pureté pour les arômes alimentaires)


Acide agarique (1) : 20, 20.

100 mg/kg dans les boissons alcoolisées et les denrées alimentaires contenant des champignons.


Aloïne (1) : 0,1, 0,1.

50 mg/kg dans les boissons alcoolisées.


Bêta asarone (1) : 0,1, 0,1.

1 mg/kg dans les boissons alcoolisées et les assaisonnements destinés aux biscuits apéritifs (snack foods).


Berbérine (1) : 0,1, 0,1.

10 mg/kg dans les boissons alcoolisées.


Coumarine (1) : 2, 2.

10 mg/kg dans les caramels et les confiseries au caramel.

50 mg/kg dans les gommes à mâcher.

10 mg/kg dans les boissons alcoolisées.


Acide cyanhydrique (1) : 1, 1.

50 mg/kg dans les nougats, le massepain et ses succédanés ou produits similaires.

1 mg/kg par 1 % en volume d'alcool dans les boissons alcoolisées. 5 mg/kg dans les conserves de fruits à noyaux.


Hypéricine (1) : 0,1, 0,1.

10 mg/kg dans les boissons alcoolisées.

1 mg/kg dans la confiserie.


Pulégone (1) : 25, 100.

250 mg/kg dans les boissons aromatisées à la menthe.

350 mg/kg dans la confiserie à la menthe.


Quassine (1) : 5, 5.

10 mg/kg dans la confiserie sous forme de pastilles.

50 mg/kg dans les boissons alcoolisées.


Safrol et isosafrol (1) : 1, 1.

2 mg/kg dans les boissons alcoolisées titrant jusqu'à 25 % en volume.

5 mg/kg dans les boissons alcoolisées titrant plus de 25 % en volume.

15 mg/kg dans les denrées alimentaires contenant du macis et de la noix de muscade.


Santonine (1) : 0,1, 0,1.

1 mg/kg dans les boissons alcoolisées titrant jusqu'à 25 % en volume.


Thuyone (1) alpha et bêta : 0,5, 0,5.

5 mg/kg dans les boissons alcoolisées titrant jusqu'à 25 % d'alcool en volume.

10 mg/kg dans les boissons alcoolisées titrant plus de 25 % d'alcool en volume.

25 mg/kg dans les denrées alimentaires contenant des préparations à base de sauge.

35 mg/kg dans les amers.


(1) Ne peut être ajouté en tant que tel aux denrées alimentaires ou aux arômes. Peut être présent dans la denrée alimentaire soit naturellement, soit à la suite d'une adjonction d'arômes préparés à partir de matières de base naturelles.