Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juillet 1991 relatif à l'établissement de critères généraux de qualité et de pureté pour les arômes alimentaires)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juillet 1991 relatif à l'établissement de critères généraux de qualité et de pureté pour les arômes alimentaires)
L'utilisation des arômes dans les denrées alimentaires doit être telle qu'au moment où ces denrées sont consommées elles ne renferment pas de quantités de substances indésirables supérieures à celles fixées à l'annexe I.