Article annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 1988 FIXANT LA LISTE DES INCAPACITES PHYSIQUES INCOMPATIBLES AVEC L'OBTENTION OU LE MAINTIEN DU PERMIS DE CONDUIRE AINSI QUE DES AFFECTIONS SUSCEPTIBLES DE DONNER LIEU A LA DELIVRANCE DE PERMIS DE CONDUIRE DE DUREE DE VALIDITE LIMITEE)
Article annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 1988 FIXANT LA LISTE DES INCAPACITES PHYSIQUES INCOMPATIBLES AVEC L'OBTENTION OU LE MAINTIEN DU PERMIS DE CONDUIRE AINSI QUE DES AFFECTIONS SUSCEPTIBLES DE DONNER LIEU A LA DELIVRANCE DE PERMIS DE CONDUIRE DE DUREE DE VALIDITE LIMITEE)
(I) NUMEROS (II) AFFECTIONS (III) GROUPES LEGERS (catégories A, B et E) (IV) GROUPES LOURDS (catégories C, D et E) (V) OBSERVATIONS
(I) 4.1
(II) Alcoolisme
(III) La plus grande vigilance est recommandée, étant donné l'importance et la gravité du problème en matière de sécurité routière.
4.1.1. Alcoolisme occasionnel
(III) Compatibilité temporaire pendant une période probatoire d'un an.
(V) Examen clinique et vérifications biologiques.
4.1.2. Alcoolisme chronique
(III) Incompatibilité temporaire jusqu'à normalisation des signes cliniques et biologiques.
Compatibilité temporaire après désintoxication confirmée.
(I) 4.2
(II) Analphabétisme
Se reporter au paragraphe 4.3
(V) Incapacité d'apprendre à lire par insuffisance psychique.
(I) 4.3
(II) Arriération mentale
(V) Avis du spécialiste qui jugera selon les cas.
(I) 4.4
(II) Les épilepsies (et autres perturbations brutales de l'état de conscience)
(III) Elles sont en principe une contre-indication à la conduite de tout véhicule. Cependant, compatibilité temporaire éventuelle en fonction des données ci-contre (voir colonne Observations).
(IV) Incompatibilité.
(V) Avis du spécialiste qui jugera de la réalité de l'affection, de sa forme clinique, du traitement suivi et des résultats thérapeutiques.
(I) 4.5
(II) Hospitalisation en milieu psychiatrique :
4.5.1. Placement d'office
(V) Tout trouble mental ayant entraîné un placement d'office nécessite l'avis d'un psychiatre agréé, autre que celui qui a soigné le sujet, préalablement à la comparution de l'intéressé devant la commission primaire départementale.
4.5.2. Autres formes d'hospitalisation
(V) Avis du spécialiste de la commission d'appel préalablement à l'examen de la commission primaire départementale.
(I) 4.6
(II) Médicaments. - Drogues
(III) L'état de la vigilance sera apprécié par les médecins de la commission.
Incompatibilité si les substances consommées ou la quantité absorbée sont susceptibles de compromettre son aptitude à la conduite.
(V) En cas de doute, avis du spécialiste, avant ou après la cure de désintoxication éventuelle.
(I) 4.7
(II) Psychose aiguë et chronique
(III) Incompatibilité en cas de manifestations cliniques.
Compatibilité temporaire éventuelle en cas de rémission confirmée par des examens régulièrement renouvelés.
(V) Avis du spécialiste nécessaire qui s'appuiera sur les indications du médecin traitant.
(I) 4.8
(II) Traumatisme crânien
(III) Dans tous les cas, le problème posé est celui des séquelles neurologiques.
(V) Avis du spécialiste qui tiendra compte de l'importance des lésions, des signes cliniques, des différents examens paracliniques et du traitement envisagé.
(I) 4.9
(II) Troubles neurologiques, troubles comportementaux
(III) Les troubles neurologiques ou comportementaux dus à des affections, des opérations du système nerveux central ou périphérique, extériorisés par des signes moteurs sensitifs, sensoriels, tropiques perturbant l'équilibre et la coordination seront envisagés en fonction des possibilités fonctionnelles.
(V) Avis du spécialiste souvent nécessaire.