Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 1988 FIXANT LA LISTE DES INCAPACITES PHYSIQUES INCOMPATIBLES AVEC L'OBTENTION OU LE MAINTIEN DU PERMIS DE CONDUIRE AINSI QUE DES AFFECTIONS SUSCEPTIBLES DE DONNER LIEU A LA DELIVRANCE DE PERMIS DE CONDUIRE DE DUREE DE VALIDITE LIMITEE)
Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 1988 FIXANT LA LISTE DES INCAPACITES PHYSIQUES INCOMPATIBLES AVEC L'OBTENTION OU LE MAINTIEN DU PERMIS DE CONDUIRE AINSI QUE DES AFFECTIONS SUSCEPTIBLES DE DONNER LIEU A LA DELIVRANCE DE PERMIS DE CONDUIRE DE DUREE DE VALIDITE LIMITEE)
(I) NUMEROS (II) AFFECTIONS (III) GROUPES LEGERS (catégories A, B et E) (IV) GROUPES LOURDS (catégories C, D et E) (V) OBSERVATIONS
(I) 1.1
(II) Maladies coronariennes :
1.1.1. Angor
(III) Incompatibilité en cas de crises fréquentes.
(IV) Incompatibilité même si les crises ont disparu au moment de l'examen [* (voir colonne Observations).
(II) 1.1.2. Infarctus du myocarde
(IV) Incompatibilité *] (voir colonne Observations).
(II) 1.1.3. Pontage coronarien
(III) Compatibilité temporaire
(IV) Incompatibilité [* (voir colonne Observations).
(V) E.C.G. et avis de spécialiste nécessaires.
*] Dans certains cas exceptionnels où une réadaptation suffisante à l'effort a été contrôlée par exploration fonctionnelle coronarienne, une compatibilité temporaire peut être envisagée.
Les risques additionnels liés à la conduite de ce type de véhicules seront envisagés soigneusement.
(I) 1.2
(II) Artériosclérose
(IV) Incompatibilité des localisations symptomatiques des artères carotides, vertébrales et de leurs branches.
(I) 1.3
(II) Insuffisance cardiaque
(III) Incompatibilité en cas de troubles fonctionnels graves.
(I) 1.4
(II) Hypertension artérielle
(III) L'hypertension artérielle entraîne une restriction de la durée de validité du permis de conduire, voire une incompatibilité temporaire lorsque la tension est supérieure à 12 mm HG pour la minima ou lorsqu'elle a donné lieu à des complications oculaires, vestibulaires, cardiovasculaires. Des examens complémentaires sont indispensables et l'avis du spécialiste sera demandé suivant les résultats.
Les médecins concluront à une incompatibilité si les signes cliniques et le bilan tensionnel ne sont pas améliorés par le traitement.
(V) Avis du spécialiste si nécessaire.
(I) 1.5
(II) Malformations cardiovasculaires congénitales
(III) Incompatibilité en cas de troubles fonctionnels graves.
(V) Avis du spécialiste nécessaire.
(I) 1.6
(II) Troubles du rythme
(III) Avis du spécialiste selon les cas.
(IV) En principe, incompatibilité de tous les troubles du rythme permanents ou paroxystiques, à l'exception des : tachycardies sinusales. - Bradycardies sinusales. - Extrasystoles rares et isolées. - Blocs auriculo-ventriculaires du premier degré avec intervalle 0,24 seconde, ou, si avis favorable du spécialiste.
(I) 1.7
(II) Stimulateurs cardiaques
(III) Le médecin devra tenir compte, non seulement de l'état cardiaque et de la surveillance de la pile, mais aussi des autres atteintes vasculaires (pour le groupe lourd, voir colonne Observations).
(V) Avis du spécialiste nécessaire pour les deux groupes. Pour le groupe lourd, les risques additionnels liés à la conduite de ce type de véhicules, seront envisagés soigneusement.
(I) 1.8
(II) Valvulopathies
(III) Incompatibilité des cardiopathies valvulaires en cas de troubles fonctionnels graves.
(V) Avis du spécialiste nécessaire.
(I) 1.9
(II) Prothèses valvulaires
(V) Avis du spécialiste nécessaire.
(I) 1.10
(II) Anévrismes aortiques et anévrismes artériels
(III) Incompatibilité des anévrismes de diamètre supérieur au double du diamètre normal et des anévrismes en voie d'accroissement, à des examens successifs.
Compatibilité temporaire dans les autres cas.
(IV) Incompatibilité.
(V) En cas d'anévrisme opéré, avis du spécialiste nécessaire.