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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 janvier 1989 RELATIF AU PROGRAMME NATIONAL DE FORMATION A LA CONDUITE)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 janvier 1989 RELATIF AU PROGRAMME NATIONAL DE FORMATION A LA CONDUITE)

Les matières relatives à l'enseignement de la sécurité routière, à la formation et au perfectionnement des conducteurs sont contenues dans le programme national de formation à la conduite annexé au présent arrêté (non reproduit).