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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 mars 1989 RELATIF AUX METHODES OFFICIELLES D'ANALYSES DES PRODUITS TEXTILES)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 mars 1989 RELATIF AUX METHODES OFFICIELLES D'ANALYSES DES PRODUITS TEXTILES)


L'arrêté du 1er juillet 1981 relatif aux méthodes d'analyse des produits textiles est abrogé.