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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
07/04/1989
(Arrêté du 30 mars 1989 RELATIF AUX METHODES OFFICIELLES D'ANALYSES DES PRODUITS TEXTILES)
Données brutes
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
07/04/1989
(Arrêté du 30 mars 1989 RELATIF AUX METHODES OFFICIELLES D'ANALYSES DES PRODUITS TEXTILES)
L'arrêté du 1er juillet 1981 relatif aux méthodes d'analyse des produits textiles est abrogé.