Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 mai 1988 PORTANT DENOMINATION ET DESCRIPTION DES FIBRES TEXTILES ET TAUX CONVENTIONNELS A UTILISER POUR LE CALCUL DES POURCENTAGES EN FIBRES TEXTILES)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 mai 1988 PORTANT DENOMINATION ET DESCRIPTION DES FIBRES TEXTILES ET TAUX CONVENTIONNELS A UTILISER POUR LE CALCUL DES POURCENTAGES EN FIBRES TEXTILES)
L'arrêté du 14 mars 1973, produits textiles, est abrogé.