Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 mai 1988 PORTANT DENOMINATION ET DESCRIPTION DES FIBRES TEXTILES ET TAUX CONVENTIONNELS A UTILISER POUR LE CALCUL DES POURCENTAGES EN FIBRES TEXTILES)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 mai 1988 PORTANT DENOMINATION ET DESCRIPTION DES FIBRES TEXTILES ET TAUX CONVENTIONNELS A UTILISER POUR LE CALCUL DES POURCENTAGES EN FIBRES TEXTILES)
Les dénominations qui sont employées pour la vente des produits textiles sont réservées aux fibres textiles décrites en annexe I.