Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2003-426 du 9 mai 2003 relatif à la mise sur le marché des constituants et sous-systèmes assurant la sécurité des remontées mécaniques)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2003-426 du 9 mai 2003 relatif à la mise sur le marché des constituants et sous-systèmes assurant la sécurité des remontées mécaniques)
Une installation telle que définie à l'article 2 du présent décret se compose du génie civil et des sous-systèmes énumérés ci-après :
1. Câbles et attaches des câbles.
2. Entraînements et freins.
3. Dispositifs mécaniques.
3.1. Dispositifs de tension des câbles.
3.2. Dispositifs mécaniques dans les gares.
3.3. Dispositifs mécaniques des ouvrages de ligne.
4. Véhicules.
4.1. Cabines, sièges et agrès de remorquage.
4.2. Suspentes.
4.3. Chariots.
4.4. Eléments d'union avec le câble.
5. Dispositifs électrotechniques.
5.1. Dispositifs de commande, de surveillance et de sécurité.
5.2. Installations de communication et d'information.
5.3. Dispositifs de protection contre la foudre.
6. Sauvetage.
6.1. Dispositifs de sauvetage fixes.
6.2. Dispositifs de sauvetage mobiles.