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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/01/1993
au
01/01/2008
(Décret no 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur)
Données brutes
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/01/1993
au
01/01/2008
(Décret no 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur)
Le présent décret prendra effet à compter du 1er janvier 1993.