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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-1166 du 21 octobre 1992 relatif à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur)


Les conducteurs étrangers de navires français de plaisance à moteur doivent posséder soit la " carte mer " ou le " permis mer " selon la navigation qu'ils pratiquent, soit un titre reconnu équivalent par un arrêté du ministre chargé de la mer.