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Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2007 (Arrêté du 9 août 2007 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2221)

SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES

Tableau 1 a

Teneurs limites en éléments-traces métalliques dans les déchets ou effluents

ÉLÉMENTS- traces métalliques	VALEUR LIMITE dans les déchets ou effluents (mg/kg MS)	FLUX CUMULÉ maximum apporté par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m²)
Cadmium.	10	0,015
Chrome.	1 000	1,5
Cuivre.	1 000	1,5
Mercure.	10	0,015
Nickel.	200	0,3
Plomb.	800	1,5
Zinc.	3 000	4,5
chrome + cuivre + nickel + zinc.	4 000	6

Tableau 1 b

Teneurs limites en composés-traces organiques dans les déchets ou effluents

COMPOSÉS- traces	VALEUR LIMITE dans les déchets ou effluents (mg/kg MS)		FLUX CUMULÉ maximum apporté par les déchets ou effluents en 10 ans (g/m²)
COMPOSÉS- traces	Cas général	Epandage sur pâturages	Cas général	Epandage sur pâturages
Total des 7 principaux PCB*.	0,8	0,8	1,2	1,2
Fluoranthène.	5	4	7,5	6
Benzo(b)fluoranthène.	2,5	2,5	4	4
Benzo(a)pyrène.	2	1,5	3	2
(*) PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180.

Tableau 2

Valeurs limites de concentration en éléments-traces métalliques dans les sols

ELÉMENTS-TRACES dans les sols	VALEUR LIMITE en mg/kg MS
Cadmium.	2
Chrome.	150
Cuivre.	100
Mercure.	1
Nickel.	50
Plomb.	100
Zinc.	300

Tableau 3

Flux cumulé maximal en éléments-traces métalliques apporté par les déchets ou effluents pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6

ELÉMENTS-TRACES métalliques	FLUX CUMULÉ MAXIMUM apporté par les déchets ou effluents sur 10 ans (g/m²)
Cadmium.	0,015
Chrome.	1,2
Cuivre.	1,2
Mercure.	0,012
Nickel.	0,3
Plomb.	0,9
Sélénium*.	0,12
Zinc.	3
Chrome + cuivre + nickel + zinc.	4
(*) Pour le pâturage uniquement.