Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 mai 1970 relatif au règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation.)
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 mai 1970 relatif au règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz combustible par canalisation.)
Epreuve hydraulique des équipements accessoires préfabriqués en usine et in situ.
Tout équipement accessoire préfabriqué en usine ou in situ doit subir une épreuve hydraulique individuelle en usine ou sur le chantier. La pression d'épreuve est au plus égale à la plus petite des limites des pressions d'épreuve de chacun des éléments tubulaires, pièces de forme et appareils accessoires qui le constituent, telles qu'elles sont définies respectivement aux articles 13, 14 et 15 du présent arrêté.
Les pièces de forme, les appareils accessoires et les éléments tubulaires d'une longueur inférieure ou égale à 6 mètres faisant partie d'un ensemble préfabriqué n'ont pas à subir d'épreuve individuelle.