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Article R155 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la route (ancien))

Article R155 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la route (ancien))


Tout tracteur agricole et toute machine agricole automotrice, tout matériel de travaux publics automoteur doit être muni d'un avertisseur sonore [*route - urbain*] répondant aux spécifications prévues à l'article R. 94.