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Article R142 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la route (ancien))

Article R142 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la route (ancien))


Les dispositions des articles R. 54 à R. 58, R. 59 (1er, 3e et 4e alinéa) et R. 60 sont également applicables aux matériels de travaux publics visés au présent titre. Toutefois, des dérogations peuvent être accordées par le ministre de l'équipement et du logement.