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Article R52 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la route (ancien))

Article R52 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la route (ancien))


Les décisions visées aux articles R. 48 et R. 51 ci-dessus doivent définir l'éclairage et la signalisation dont seront dotés les véhicules, ensembles, matériels et engins circulant de jour, ainsi que de nuit.