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Article R43-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la route (ancien))

Article R43-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la route (ancien))


La circulation sur les autoroutes des véhicules militaires se déplaçant en colonnes ou dont les caractéristiques ne sont pas conformes à celles des véhicules civils autorisés à circuler sur ces voies est admise dans les conditions fixées par arrêté du ministre des travaux publics et des transports et du ministre des armées.