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Article R2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
16/12/1958
au
01/06/2001
(Code de la route (ancien))
Données brutes
Article R2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
16/12/1958
au
01/06/2001
(Code de la route (ancien))
Tout véhicule doit avoir un conducteur, sous réserve des cas prévus à l'article R. 204 du présent code.