Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 août 1998 relatif aux seuils de recommandation et aux conditions de déclenchement de la procédure d'alerte)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 août 1998 relatif aux seuils de recommandation et aux conditions de déclenchement de la procédure d'alerte)
Les seuils mentionnés au deuxième alinéa de l'article 1er du décret du 6 mai 1998 susvisé sont les suivants :
a) 180 microgrammes par mètre cube d'ozone en moyenne horaire ;
b) 300 microgrammes par mètre cube de dioxyde de soufre en moyenne horaire ;
c) 200 microgrammes par mètre cube de dioxyde d'azote en moyenne horaire.