Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 juillet 1986 relatif aux matériaux et objets en pellicule de cellulose régénérée mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 juillet 1986 relatif aux matériaux et objets en pellicule de cellulose régénérée mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires)
Seules les substances ou groupes de substances énumérées dans la liste ci-dessous (1) peuvent être utilisées dans la fabrication de pellicules de cellulose régénérée et uniquement dans les conditions qui y sont précisées.
Les pourcentages d'emploi de ces substances ou groupes de substances sont exprimés en poids/poids et sont calculés par rapport à la quantité de pellicule de cellulose anhydre.
[*(1) Tableaux non reproduits, voir JORF du 10 août 1986*].