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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 janvier 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat d'initiation nautique)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 janvier 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat d'initiation nautique)


Il est institué un certificat d'initiation nautique.