Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 1991 relatif à l'élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse)
Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 1991 relatif à l'élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse)
Le réaménagement du site est effectué progressivement au cours de l'exploitation.