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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 1991 relatif à l'élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 juillet 1991 relatif à l'élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse)


Ces décharges reçoivent :

- des sables de fonderie à très basse teneur en phénols (moins de 5 milligrammes de phénols par kilogramme de sable sec, méthode de lixiviation NFX-31210 et méthode de dosage des phénols NFT 90109).

- éventuellement, des déchets inertes (les déchets inertes sont des solides minéraux ne pouvant, après mise en décharge, subir aucune transformation physique, chimique ou biologique).