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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er mars 1991 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet de capitaine de pêche)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er mars 1991 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet de capitaine de pêche)


Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de l'année scolaire 1990-1991.